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196 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    N° 5 : 5 juillet-18 octobre 1932.

    180 medias

    N° 5 : 5 juillet-18 octobre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    1SL/202/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 5 : 5 juillet-18 octobre 1932.
  2. Résultat n°2

    Série thématique

    Date

    1919-1920

    Cote

    1SL/1/V/2323-2356 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Série thématique
  3. Résultat n°3
    N° 13 : 13 octobre-7 novembre 1933.

    109 medias

    N° 13 : 13 octobre-7 novembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    1SL/202/61 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 13 : 13 octobre-7 novembre 1933.
  4. Résultat n°4
    N° 26 : 22 novembre 1928-23 janvier 1929.

    199 medias

    N° 26 : 22 novembre 1928-23 janvier 1929.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1SL/202/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 26 : 22 novembre 1928-23 janvier 1929.
  5. Résultat n°5

    Sous-dossiers divers

    Date

    1936-1938

    Cote

    1SL/1V/649 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Evénements de Palestine
    • Sous-dossiers divers

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  6. Résultat n°6
    N° 24 : 7 février-9 mai 1935.

    162 medias

    N° 24 : 7 février-9 mai 1935.

    Date

    1935

    Cote

    1SL/202/72 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 24 : 7 février-9 mai 1935.
  7. Résultat n°7
    N° 32 : 9 décembre 1929-21 février 1930.

    131 medias

    N° 32 : 9 décembre 1929-21 février 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1SL/202/43 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 32 : 9 décembre 1929-21 février 1930.
  8. Résultat n°8
    N° 35 : 22 mai-21 juillet 1930.

    183 medias

    N° 35 : 22 mai-21 juillet 1930.

    Date

    1930

    Cote

    1SL/202/46 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 35 : 22 mai-21 juillet 1930.
  9. Résultat n°9
    N° 30 : 20 juillet-14 octobre 1929.

    210 medias

    N° 30 : 20 juillet-14 octobre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    1SL/202/41 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 30 : 20 juillet-14 octobre 1929.
  10. Résultat n°10
    N° 6 : 18 octobre-6 décembre 1932.

    108 medias

    N° 6 : 18 octobre-6 décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    1SL/202/54 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 6 : 18 octobre-6 décembre 1932.
  11. Résultat n°11
    3 janvier-24 février 1941.

    90 medias

    3 janvier-24 février 1941.

    Date

    1941

    Cote

    1SL/202/118 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 3 janvier-24 février 1941.
  12. Résultat n°12
    N° 22 : 6 décembre 1927-23 février 1928.

    194 medias

    N° 22 : 6 décembre 1927-23 février 1928.

    Date

    1927-1928

    Cote

    1SL/202/33 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 22 : 6 décembre 1927-23 février 1928.
  13. Résultat n°13
    N° 34 : 14 mai 1930.

    98 medias

    N° 34 : 14 mai 1930.

    Date

    1930

    Cote

    1SL/202/45 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 34 : 14 mai 1930.
  14. Résultat n°14
    N° 28 : 15 novembre-30 décembre 1935.

    156 medias

    N° 28 : 15 novembre-30 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    1SL/202/76 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 28 : 15 novembre-30 décembre 1935.
  15. Résultat n°15

    SYRIE-LIBAN / Haut-commissariat de la République française au Levant, Direction de l'Instruction publique

    Date

    1918-1945

    Cote

    1SL/600/1-208 (Cote de commande)

    • Contexte : SYRIE-LIBAN / Haut-commissariat de la République française...

  16. Résultat n°16

    Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban, commission du contentieux des véhicules automobiles

    Date

    1939-1942

    Cote

    1SL/252/1-4 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    Producteur :

    Les archives décrites dans le présent instrument de recherche proviennent de la commission du contentieux des réquisitions des véhicules automobiles.

  17. Résultat n°17
    2-19 avril 1941.

    66 medias

    2-19 avril 1941.

    Date

    1941

    Cote

    1SL/202/120 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 2-19 avril 1941.
  18. Résultat n°18

    Cabinet Georges Picot et officiers de liaison

    Date

    1917-1919

    Cote

    1SL/1/V/2364-2368 (Cote de commande), 1SL/1/V/2429-2430 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Cabinet Georges Picot et officiers de liaison

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  19. Résultat n°19
    N° 27 : 23 janvier-13 mars 1929.

    136 medias

    N° 27 : 23 janvier-13 mars 1929.

    Date

    1929

    Cote

    1SL/202/38 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 27 : 23 janvier-13 mars 1929.
  20. Résultat n°20
    28 novembre-31 décembre 1941.

    121 medias

    28 novembre-31 décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    1SL/202/162 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 28 novembre-31 décembre 1941.
  21. Résultat n°21

    Généralités ; sionisme en Palestine (1922-1941)

    Date

    1922-1941

    Cote

    1SL/1V/614 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Questions religieuses
    • Sionisme
    • Généralités ; sionisme en Palestine (1922-1941)

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  22. Résultat n°22

    Première série

    Date

    1921-1946

    Cote

    1SL/20/1/1-170 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Première série

    Producteur :

    Direction du personnel du Haut-commissariat puis délégation générale de France au Levant.

  23. Résultat n°23

    Section d'études et 2ème bureau

    Date

    1920-1938

    Cote

    1SL/1/V/1560-1565 (Cote de commande), 1SL/1/V/2358-2361 (Cote de commande), 1SL/1/V/2369-2377 (Cote de commande), 1SL/1/V/2380-2387 (Cote de commande), 1SL/1/V/2991-2999 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Section d'études et 2ème bureau

    Producteur :

    Archives du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1920-1946).

  24. Résultat n°24

    Haut-commissariat de la République française au Levant, service foncier et de contrôle des waqfs (papiers Gennardi)

    Date

    1921-1947

    Cote

    1SL/251/1-18 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française au Levant,...

    Producteur :

    Les archives décrites dans le présent instrument de recherche ont été produites par M. Gennardi, successivement directeur des services fonciers du haut-commissariat et délégué du haut-commissariat près le contrôle général des wakfs musulmans (1921-1927), puis inspecteur du contrôle général des wakfs et de l'immatriculation foncière (1930-1941). Après son départ, les dossiers ont continué à être alimentés pendant quelques années par le service législatif (1941-1947).

  25. Résultat n°25

    Installation d'Israélites en Syrie : ventes et achats de terrains, entrée, projets de colonisation.

    Date

    1930-1940

    Cote

    1SL/1/V/617 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Questions religieuses
    • Installation d'Israélites en Syrie : ventes et achats...

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  26. Résultat n°26

    Palestine , situation et politique intérieures, évènements de 1929.

    Date

    1920-1940

    Cote

    1SL/1V/282 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Palestine , situation et politique intérieures, évènements...

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  27. Résultat n°27
    N° 10 : 16 mai-2 juillet 1933.

    121 medias

    N° 10 : 16 mai-2 juillet 1933.

    Date

    1933

    Cote

    1SL/202/58 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 10 : 16 mai-2 juillet 1933.
  28. Résultat n°28
    9-29 mars 1939.

    88 medias

    9-29 mars 1939.

    Date

    1939

    Cote

    1SL/202/96 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 9-29 mars 1939.
  29. Résultat n°29
    30 août-16 octobre 1943.

    101 medias

    30 août-16 octobre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    1SL/202/181 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 30 août-16 octobre 1943.
  30. Résultat n°30
    N° 26 : 13 juillet-13 septembre 1935.

    182 medias

    N° 26 : 13 juillet-13 septembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    1SL/202/74 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 26 : 13 juillet-13 septembre 1935.
  31. Résultat n°31
    N° 15 : 26-30 décembre 1933.

    121 medias

    N° 15 : 26-30 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    1SL/202/63 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 15 : 26-30 décembre 1933.
  32. Résultat n°32
    N° 38 : 10 mai-16 juillet 1937.

    139 medias

    N° 38 : 10 mai-16 juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    1SL/202/86 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 38 : 10 mai-16 juillet 1937.
  33. Résultat n°33
    N° 36 : 4 janvier-5 mai 1937.

    172 medias

    N° 36 : 4 janvier-5 mai 1937.

    Date

    1937

    Cote

    1SL/202/84 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 36 : 4 janvier-5 mai 1937.
  34. Résultat n°34
    N° 32 : 20 avril-10 août 1936.

    201 medias

    N° 32 : 20 avril-10 août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    1SL/202/80 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 32 : 20 avril-10 août 1936.
  35. Résultat n°35

    Archives financières du Mandat

    Date

    1918-1948

    Cote

    1SL/1/V/2669-2835 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Archives financières du Mandat
  36. Résultat n°36
    15-25 juin 1940.

    125 medias

    15-25 juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    1SL/202/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 15-25 juin 1940.
  37. Résultat n°37
    24 juin-17 juillet 1939.

    112 medias

    24 juin-17 juillet 1939.

    Date

    1939

    Cote

    1SL/202/99 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 24 juin-17 juillet 1939.
  38. Résultat n°38
    7 janvier-15 février 1943.

    113 medias

    7 janvier-15 février 1943.

    Date

    1943

    Cote

    1SL/202/176 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 7 janvier-15 février 1943.
  39. Résultat n°39
    2 décembre 1922-19 juillet 1923.

    621 medias

    2 décembre 1922-19 juillet 1923.

    Date

    1922-1923

    Cote

    1SL/202/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • 2 décembre 1922-19 juillet 1923.
  40. Résultat n°40
    13 octobre-20 novembre 1939.

    115 medias

    13 octobre-20 novembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    1SL/202/104 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 13 octobre-20 novembre 1939.
  41. Résultat n°41

    Mouvement islamique et panislamique ; congrès islamique de Jérusalem

    Date

    1926-1939

    Cote

    1SL/1/V/618 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Questions religieuses
    • Mouvement islamique et panislamique ; congrès islamique...

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  42. Résultat n°42
    N° 20 : 10 août-20 septembre 1934.

    203 medias

    N° 20 : 10 août-20 septembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    1SL/202/68 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 20 : 10 août-20 septembre 1934.
  43. Résultat n°43
    20 juillet 1923-8 avril 1924.

    1 157 medias

    20 juillet 1923-8 avril 1924.

    Date

    1923-1924

    Cote

    1SL/202/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
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    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • 20 juillet 1923-8 avril 1924.
  44. Résultat n°44
    26 septembre-18 octobre 1941.

    106 medias

    26 septembre-18 octobre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    1SL/202/159 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
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    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 26 septembre-18 octobre 1941.
  45. Résultat n°45
    N° 20 : 22 juillet-28 septembre 1927.

    135 medias

    N° 20 : 22 juillet-28 septembre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1SL/202/31 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 20 : 22 juillet-28 septembre 1927.
  46. Résultat n°46

    1SL/41/1

    Date

    1946

    Cote

    1SL/41/1 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • 1SL/41/1
  47. Résultat n°47
    3-31 décembre 1939.

    151 medias

    3-31 décembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    1SL/202/106 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
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    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 3-31 décembre 1939.
  48. Résultat n°48
    N° 19 : 28 mai-10 août 1934.

    168 medias

    N° 19 : 28 mai-10 août 1934.

    Date

    1934

    Cote

    1SL/202/67 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 19 : 28 mai-10 août 1934.
  49. Résultat n°49

    Prosélytisme catholique, israélites.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1SL/1V/610 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Questions religieuses
    • Prosélytisme catholique, israélites.

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  50. Résultat n°50
    N° 2 : 16 juillet-28 décembre 1931.

    120 medias

    N° 2 : 16 juillet-28 décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1SL/202/50 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 2 : 16 juillet-28 décembre 1931.
  51. Résultat n°51
    N° 34 : 6 octobre-26 novembre 1936.

    134 medias

    N° 34 : 6 octobre-26 novembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    1SL/202/82 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 34 : 6 octobre-26 novembre 1936.
  52. Résultat n°52
    N° 7 : 15-27 mars 1926.

    141 medias

    N° 7 : 15-27 mars 1926.

    Date

    1926

    Cote

    1SL/202/18 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 7 : 15-27 mars 1926.
  53. Résultat n°53
    27 avril-8 juin 1942.

    104 medias

    27 avril-8 juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    1SL/202/167 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 27 avril-8 juin 1942.
  54. Résultat n°54
    N° 23 : 3 janvier-6 février 1935.

    187 medias

    N° 23 : 3 janvier-6 février 1935.

    Date

    1935

    Cote

    1SL/202/71 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 23 : 3 janvier-6 février 1935.
  55. Résultat n°55
    10 janvier-13 décembre 1945.

    52 medias

    10 janvier-13 décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    1SL/202/187 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 10 janvier-13 décembre 1945.
  56. Résultat n°56
    N° 29 : 25 mai-20 juillet 1929.

    158 medias

    N° 29 : 25 mai-20 juillet 1929.

    Date

    1929

    Cote

    1SL/202/40 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

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    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 29 : 25 mai-20 juillet 1929.
  57. Résultat n°57
    N° 10 : 26 mai-2 août 1926.

    177 medias

    N° 10 : 26 mai-2 août 1926.

    Date

    1926

    Cote

    1SL/202/21 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 10 : 26 mai-2 août 1926.
  58. Résultat n°58
    6 décembre 1919-9 février 1921.

    1 045 medias

    6 décembre 1919-9 février 1921.

    Date

    1919-1921

    Cote

    1SL/202/6 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • 6 décembre 1919-9 février 1921.
  59. Résultat n°59
    N° 8 : 27 mars-6 mai 1926.

    177 medias

    N° 8 : 27 mars-6 mai 1926.

    Date

    1926

    Cote

    1SL/202/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 8 : 27 mars-6 mai 1926.
  60. Résultat n°60

    Evénements de Palestine

    Date

    1939-1941

    Cote

    1SL/1V/654 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Evénements de Palestine
    • Evénements de Palestine

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  61. Résultat n°61
    N° 44 : 6 avril-6 juillet 1938.

    117 medias

    N° 44 : 6 avril-6 juillet 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1SL/202/91 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 44 : 6 avril-6 juillet 1938.
  62. Résultat n°62
    N° 9 : 7 mai-5 juin 1926.

    176 medias

    N° 9 : 7 mai-5 juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    1SL/202/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
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    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 9 : 7 mai-5 juin 1926.
  63. Résultat n°63
    N° 4 : 10 octobre 1925-9 janvier 1926.

    181 medias

    N° 4 : 10 octobre 1925-9 janvier 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1SL/202/15 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 4 : 10 octobre 1925-9 janvier 1926.
  64. Résultat n°64
    N° 27 : 13 septembre-13 novembre 1935.

    215 medias

    N° 27 : 13 septembre-13 novembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    1SL/202/75 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 27 : 13 septembre-13 novembre 1935.
  65. Résultat n°65
    18 novembre-12 décembre 1940.

    106 medias

    18 novembre-12 décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    1SL/202/116 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • 18 novembre-12 décembre 1940.
  66. Résultat n°66
    N° 41 : 6-31 décembre 1937.

    49 medias

    N° 41 : 6-31 décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    1SL/202/89 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 41 : 6-31 décembre 1937.
  67. Résultat n°67
    N° 25 : 7 septembre-22 novembre 1928.

    141 medias

    N° 25 : 7 septembre-22 novembre 1928.

    Date

    1928

    Cote

    1SL/202/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 25 : 7 septembre-22 novembre 1928.
  68. Résultat n°68
    26 novembre-29 décembre 1943.

    122 medias

    26 novembre-29 décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    1SL/202/183 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 26 novembre-29 décembre 1943.
  69. Résultat n°69
    18 octobre-24 novembre 1943.

    97 medias

    18 octobre-24 novembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    1SL/202/182 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 18 octobre-24 novembre 1943.
  70. Résultat n°70

    Archives du conseiller financier et des services financiers.

    Date

    1918-1956

    Cote

    1SL/5/574-577 (Cote de commande), 1SL/5/300-467 (Cote de classement)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Archives du conseiller financier et des services financiers.
  71. Résultat n°71
    N° 45 : 6 juillet-17 septembre 1938.

    106 medias

    N° 45 : 6 juillet-17 septembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1SL/202/92 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 45 : 6 juillet-17 septembre 1938.
  72. Résultat n°72

    1928-1946

    Date

    1928-1946

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • 1928-1946
  73. Résultat n°73

    Évènements de Palestine 1938

    Date

    1938

    Cote

    1SL/1/V/651 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Evénements de Palestine
    • Evènements de Palestine 1938-1939
    • Évènements de Palestine 1938

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  74. Résultat n°74
    N° 19 : 28 mai-22 juillet 1927.

    143 medias

    N° 19 : 28 mai-22 juillet 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1SL/202/30 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 19 : 28 mai-22 juillet 1927.
  75. Résultat n°75

    Frontière syro-palestinienne,Yarmouk, Houlé

    Date

    1921-1940

    Cote

    1SL/1V/655 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Frontière syro-palestinienne,Yarmouk, Houlé

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  76. Résultat n°76

    Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban, Service législatif et juridique

    Date

    1918-1953

    Cote

    1SL/250/1-83 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    Producteur :

    Les archives décrites dans le présent instrument de recherche ont été produites par le Service législation-justice-contentieux (devenu Service juridique en 1944) du haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban puis de la délégation générale de France (libre puis combattante) au Levant.

  77. Résultat n°77

    Dossiers de successions

    Date

    1920-1959

    Cote

    1SL/49/1-26 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de successions
  78. Résultat n°78
    23 juillet-17 août 1942.

    94 medias

    23 juillet-17 août 1942.

    Date

    1942

    Cote

    1SL/202/170 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /FL (du délégué de la France libre) puis /FC...
    • 23 juillet-17 août 1942.
  79. Résultat n°79
    N° 47 : 5-31 décembre 1938.

    78 medias

    N° 47 : 5-31 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1SL/202/94 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés /LR (législation et réglementation)
    • N° 47 : 5-31 décembre 1938.
  80. Résultat n°80
    N° 14 : 28 janvier-7 mars 1927.

    143 medias

    N° 14 : 28 janvier-7 mars 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1SL/202/25 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Bureau d'ordre : collections des arrêtés, décisions,...
    • Collections
    • Collection des arrêtés
    • Arrêtés du haut-commissaire de la République française
    • N° 14 : 28 janvier-7 mars 1927.