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11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA CANÉE (état civil consulaire, primata)

    Date

    1881-1921

    Cote

    97EC/1-6 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANÉE (état civil consulaire, primata)

  2. Résultat n°2

    Représentation consulaire de la République des Sept-Iles (Iles ioniennes) à La Canée

    Date

    1801-1808

    Cote

    328PO/2/1-3 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANÉE (consulat)

    • Représentation consulaire de la République des Sept-Iles...

    Producteur :

    Consulat de France à La Canée

  3. Résultat n°3

    Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle série / Crète

    Date

    1897-1914

    Cote

    153CPCOM (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  4. Résultat n°4

    Agence consulaire de France à Rethymo

    Date

    1887-1945

    Cote

    567PO/1/1-8 (Cote de commande)

    • Contexte : Agence consulaire de France à Rethymo

    Producteur :

    Agence consulaire de France à Rethymo (Grèce)

  5. Résultat n°5

    Août 1858-juillet 1878.

    Date

    1858-1878

    Cote

    108AN/3 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANEE (actes notariés consulaires, primata)

    • Août 1858-juillet 1878.
  6. Résultat n°6

    1835-juin 1858.

    Date

    1835-1858

    Cote

    108AN/2 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANEE (actes notariés consulaires, primata)

    • 1835-juin 1858.
  7. Résultat n°7

    1824-1833 (néant : 1828). Table.

    Date

    1824-1833

    Cote

    108AN/1 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANEE (actes notariés consulaires, primata)

    • 1824-1833 (néant : 1828). Table.
  8. Résultat n°8

    Agence consulaire de France à Héraklion

    Date

    1978-1992

    Cote

    273PO/1/1-2 (Cote de commande)

    • Contexte : Agence consulaire de France à Héraklion

    Producteur :

    Agence consulaire de France à Héraklion (Grèce)

  9. Résultat n°9

    18 juillet 1878-1921 (néant : 1888, 1918). Pièces annexes.

    Date

    1878-1921

    Cote

    108AN/4 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANEE (actes notariés consulaires, primata)

    • 18 juillet 1878-1921 (néant : 1888, 1918). Pièces annexes.
  10. Résultat n°10

    1862-1866.

    Date

    1862-1866

    Cote

    328PO/1/16 (Cote de commande)

    • Contexte : LA CANÉE (consulat)

    • Consulat de France à La Canée
    • Correspondance chronologique
    • Ministère des affaires étrangères
    • Direction politique : registres de transcription au...
    • 1862-1866.

    Producteur :

    Consulat de France à La Canée

  11. Résultat n°11
    « Essai de formules de procédures civiles et criminelles et de contrats : avec des remarques tirées des ordonnances des statuts et de la jurisprudence des arrêts du parlement de Provence à l'usage des consuls et des chanceliers du Levant, avec un abrégé des ordonnances et décisions concernant les échelles du Levant » par François Joseph Flamenq, chancelier du vice-consulat de France à Candie.

    236 medias

    « Essai de formules de procédures civiles et criminelles et de contrats : avec des remarques tirées des ordonnances des statuts et de la jurisprudence des arrêts du parlement de Provence à l'usage des consuls et des chanceliers du Levant, avec un abrégé des ordonnances et décisions concernant les échelles du Levant » par François Joseph Flamenq, chancelier du vice-consulat de France à Candie.

    Date

    1752

    Cote

    1AE/121 (Cote de commande)

    • Contexte : « Essai de formules de procédures civiles et criminelles...

    Producteur :

    François Joseph Flamenq