En raison des destructions subies lors de la Deuxième Guerre mondiale, le fonds présente des lacunes

Versement administratif en septembre 1974

Dossiers nominatifs concernant les candidats et les nommées à la légion d'honneur, à la Croix militaire, aux Palmes académiques, au Mérite agricole, aux Médailles diverses, à la Santé Publique, aux ordres du Mérite, aux décorations coloniales et aux décorations étrangères. Bien que certains documents remontent à 1813 (décrets Légion d'honneur), la plupart des dossiers remontent à la fin du XIXème siècle. Ils ont été versés en cinq tranches chronologiques successives, dont les bornes varient selon le type de décoration. Les dates données, pour chaque tranche, sont donc les dates prépondérantes. On trouvera à part (art. 820 à 923) les décorations concernant l'Algérie de 1947 à 1962.

Le classement d'origine a été respecté.

Les documents sont librement communicables conformément aux dispositions du Code du Patrimoine.

La reproduction est libre dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Etat de versement établi par le Bureau d'ordre du service du Protocole, septembre 1974, révisé, dactylographié et mis en forme en avril 2020 par Claire CHAUVET--DUFOREZ, apprentie, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine,  juin 2020, La Courneuve, 79 p. Voir l'inventaire

Les versements de la série D Décoration, pour la période allant des origines à 1980, sont à rechercher dans quatre sous-séries différentes, versées selon des tranches chronologiques découpées de manière variable selon les types de décorations et de décorés :

• 124SUP (1813-1968), art. 1 à 1043 ;
• 1948INVA (1952-1974), art. 1044 à 1165 ;
• 1949INVA (1952-1980), art. 1166 à 1342 ;
• 346INVA (1840-1980), art. 1343 à 1563, qui complète les précédents et renferme également des dossiers de principes, ainsi que les registres des décrets de nomination à l'ordre de la Légion d'honneur de 1840 à 1980 (346INVA/1343 à 1354).