STUTTGART (légation)

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Cote/Cotes extrêmes

654PO (Cote de commande)

Date

1803-1870

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

40 articles, soit 4,40 ml

Origine

Légation de France à Stuttgart

Cote/Cotes extrêmes

654PO/B/1-29 (Cote de commande)

Date

1803-1870

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

29 articles, soit 3,55 ml

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées de la légation de France à Stuttgart, séries A et B, An XI-1870, Pascal Even, octobre 1988, 8 p., dactyl.

Voir l'instrument de recherche

Correspondance arrivée-départ avec le ministère des Affaires étrangères (an XI-1809).

Cote/Cotes extrêmes

654PO/B/2 (Cote de commande)

Date

1802-1809

Présentation du contenu

A noter : la liasse intitulée « Lettres du Ministre à M. Didelot, an 14-1806 » contient les pièces suivantes, annexées à la dépêche du 1er Vendémaire an XIV :

- Circulaire du ministère des Relations extérieures / Division des fonds, accompagnant la gravure coloriée des armes impériales destinée à servir de modèle à l'artiste qui sera chargé de fabriquer les insignes en usage dans les services, 15 février 1806 ; Circulaire du ministère des Relations extérieures / Division des fonds, accompagnant le sceau et le timbre noir aux armes de l'Empire à utiliser dans les services, 29 janvier 1806 ; gravure coloriée des armes impériales destinée à servir de modèle à l'artiste qui sera chargé de fabriquer les insignes en usage dans les services, 1806.

- Gazette nationale ou Le Moniteur universel, n°1-2, 3, suppl. au n°4, 5 et suppl. au n°5 (1805).

Les deux circulaires de 1806 sont à rapprocher des décrets (parus au Bulletin des Lois n°498) du 6 Pluviôse an XIII (26 janvier 1805) décrivant le sceau de l'Etat, portant l'effigie de l'Empereur et l'aigle impérial couronné, et du 29 Ventôse an XIII (20 mars 1805) précisant quelle sera la figure qui ornera les timbres et sceaux des diverses administrations. Cité par A. Boppe, Les vignettes emblématiques sous la Révolution, Paris : Berger Levrault, 1911, p. 169.