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Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de la légation de France à Stuttgart, séries A et B, An XI-1870, Pascal Even, octobre 1988, 8 p., dactyl.
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Présentation du contenu
A noter : la liasse intitulée « Lettres du Ministre à M. Didelot, an 14-1806 » contient les pièces suivantes, annexées à la dépêche du 1er Vendémaire an XIV :
- Circulaire du ministère des Relations extérieures / Division des fonds, accompagnant la gravure coloriée des armes impériales destinée à servir de modèle à l'artiste qui sera chargé de fabriquer les insignes en usage dans les services, 15 février 1806 ; Circulaire du ministère des Relations extérieures / Division des fonds, accompagnant le sceau et le timbre noir aux armes de l'Empire à utiliser dans les services, 29 janvier 1806 ; gravure coloriée des armes impériales destinée à servir de modèle à l'artiste qui sera chargé de fabriquer les insignes en usage dans les services, 1806.
- Gazette nationale ou Le Moniteur universel, n°1-2, 3, suppl. au n°4, 5 et suppl. au n°5 (1805).
Les deux circulaires de 1806 sont à rapprocher des décrets (parus au Bulletin des Lois n°498) du 6 Pluviôse an XIII (26 janvier 1805) décrivant le sceau de l'Etat, portant l'effigie de l'Empereur et l'aigle impérial couronné, et du 29 Ventôse an XIII (20 mars 1805) précisant quelle sera la figure qui ornera les timbres et sceaux des diverses administrations. Cité par A. Boppe, Les vignettes emblématiques sous la Révolution, Paris : Berger Levrault, 1911, p. 169.
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