- Édit royal portant établissement d'une Compagnie des Indes Occidentales (1664). - Mémoires relatifs à Sainte-Lucie (1737-1750) ; - au commerce des Colonies, par Dubucq (1765) ; - au droit d'aubaine dans les Colonies (1722) ; - à l'état des possessions françaises aux Indes (1762) ; - à l'approvisionnement des Colonies (1783) ; - à l'abolition de l'esclavage. - Arrêts du Conseil sur les finances coloniales, la police des gens de couleur à Paris (1763-1778). - Ordonnances concernant les troupes coloniales (1722-1783). - Lettres de MM. de Boynes, de Mercy-Argenteau, de Maupeou, de Laugier, de Grandchamp, de Miroménil, etc. (1772-1781). - Extraits des traités entre la France et l'Espagne, de 1529 à 1714. - Instructions pour la tenue des registres paroissiaux dans les Colonies (1777). - Lettres patentes concernant la noblesse coloniale (1782).