396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrée au CADN du 11 août 1980.
Mode de classement
Sommaire de la série B :
396PO/B/1-466 - 1813-1918 (NB : Certains dossiers commencent dans la seconde moitié du XVIIIe s.)
Ensemble contenant :
- Des séries de correspondance chronologique :
- 396PO/B/1-6
- 396PO/B/13-33
- 396PO/B/51-132
- 396PO/B/138-139
- 396PO/B/202-203
- Des dossiers thématiques :
- 396PO/B/33-34
- 396PO/B/133-238 (XVIIIe-fin XIXe s.)
- 396PO/B/339-466 (fin XIXe s.-1918, dossiers classés selon un plan de classement dont les cotes sont indiquées dans l'état de versement)
- Des dossiers d'affaires particulières (appelés « dossiers méthodiques » dans l'état de versement) :
- 396PO/B/7-12
- 396PO/B/35-50
- 396PO/B/239-338 (dossiers numérotés par tranches chronologiques classées en désordre)
396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
Autre instrument de recherche
Série inventoriée en plusieurs instruments de recherche :
396PO/B/1-466 - 1813-1918
et 396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918 :
- instrument de recherche unique pour les articles 1-552
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939 :
- Supplément : articles 585-591
Annexe : Détail des dossiers conservés à l'article 396PO/B/576 - Protection des Français (1936-1939)
Voir l'annexe
Documents en relation
Concernant la guerre de 1914-1918, voir aussi les séries D et E du fonds Madrid ambassade.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dommages subis par les Français (19 octobre 1936-5 août 1937).
Avances aux réfugiés d'Espagne sur les biens laissés par eux dans la péninsule (12 avril-10 juin 1937).
Droit au non-désaisissement de passeports et pièces d'identité, cartes d'identité professionnelles (17 septembre 1936-28 octobre 1938).
Envoi de fonds aux Français d'Espagne par l'entremise des consulats, envoi de colis de vivres aux Français de Madrid (6 août 1936-5 juin 1937).
Fonds ou objets remis par des Français aux consuls (31 août 1936-3 juin 1937).
Gérances d'immeubles (28 août-20 septembre 1936).
Loyer des Français (1er avril-13 juillet 1937).
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