Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(P. f. - Béarn et Berry, 73.) - 1612-1784. -- Béarn et Navarre : convocation des États (1612) ; déclaration en faveur des cagots (1612). - Mémoires sur la province (1620, 1698). - Hospice de Pau (1726). - Parlement de Pau (1764) ; sa suppression ; son rétablissement ; requêtes de ses membres (1774-1779). - Affaire des Aldudes (1769). - Papiers de l'intendant d'Étigny (1767). - Pièces relatives à l'intendant de Vergennes (1782). - Édits et arrêts sur des matières de finances (abonnements, mainmorte, exportation). - Monnaies. - Portions congrues. - Privilèges du pays de Labourd ; franchise du port de Bayonne ; règlement entre la ville et la famille de Gramont ; lettres de Dupont de Nemours à Vergennes. - Création de la généralité de Pau (1784). - Affaire de Castelbajac. - Berry : hôpital de Bourges (1659-1725). - Mémoires sur la province. - Arrêts du Conseil (tailles, grains, gabelles, apanage du comte d'Artois, laines, huiles). - Délibérations de l'Assemblée provinciale (1783).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1488 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés des XVIIe et XVIIIe siècles ; 499 folios.