122PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La légation de France à Bruxelles, créée au lendemain de la reconnaissance de l'indépendance de la Belgique (1830), vit son rang élevé à celui d'ambassade en juin 1919.
Présentation du contenu
Quatre "séries" composent actuellement ce fonds :
* Série A, 119 cartons (14,07 ml), 1830-1901
* Série B, 352 cartons, 5 classeurs et 39 registres (49,50 ml), fin XIXe s. -1940
* Série C, 16 registres (0,65 ml), 1831-1872
* Série D, 413 articles (46,30 ml), (1930) 1944-1995
Mode de classement
Le fonds est actuellement composé de 4 "séries" correspondant à différents rapatriements. Il n'est pas classé définitivement
Documents en relation
Voir aussi : Amsterdam (33PO)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Dépôt de la Direction des Archives aux Archives nationales en février 1932 (avec l'actuelle série C).
Modalités d'entrées
Rapatriement à la Direction des Archives en 1880 (avec l'actuelle série C) puis dépôt aux Archives nationales en 1932-1933. Transfert des Archives nationales à Nantes en février 1977.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de la légation de France à Bruxelles, série A, 1830-1901, CADN, septembre 1988, 12p., dactyl.
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