Affaires intérieures, 643.) - 1776-1777. -- Lettres, requêtes et mémoires adressés au garde des sceaux Miromesnil, aux ministres et secrétaires d'État, notamment à M. de Vergennes ; minutes et expéditions de réponses. - Affaire du parlement de Grenoble ; lettres des parlementaires au roi et de Moydieu à Miromesnil. - Affaire du sieur Quévelle. - Mémoire sur la famille de Valois Saint-Rémy. - État de la flotte (1776). - Difficultés au Parlement de Bordeaux (1777). - Finances : projets de Pellisséry ; le munitionnaire Cormeille ; le régiment irlandais, etc. - Deux mémoires de Turgot. - Requêtes de Lally-Tollendal.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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Affaires intérieures, 643.) - 1776-1777. -- Lettres, requêtes et mémoires adressés au garde des sceaux Miromesnil, aux ministres et secrétaires d'État, notamment à M. de Vergennes ; minutes et expéditions de réponses. - Affaire du parlement de Grenoble ; lettres des parlementaires au roi et de Moydieu à Miromesnil. - Affaire du sieur Quévelle. - Mémoire sur la famille de Valois Saint-Rémy. - État de la flotte (1776). - Difficultés au Parlement de Bordeaux (1777). - Finances : projets de Pellisséry ; le munitionnaire Cormeille ; le régiment irlandais, etc. - Deux mémoires de Turgot. - Requêtes de Lally-Tollendal. - Bons à payer ; projet d'emprunt.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1383 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 270 folios.