Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Affaires intérieures, 649.) - 1780 (janvier-août). -- Ordonnances, édits, règlements royaux : hôpitaux militaires ; fermes et régies ; société royale médicale ; postes maritimes ; gardes-côtes ; courses en mer ; abolition de la question, etc. - Suppression d'offices. - Manufactures ; règlement contre l'exportation des métiers. - Recettes générales et Caisse d'amortissement ; chambre aux deniers ; casuel ; tirages ; remboursements ; dépenses des princes ; règlement du droit annuel. - Instructions contre l'épizootie. - Prise du bail des fermes réunies par M. Salzard. - Arrêts du Conseil et pièces analogues.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1389 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., imprimés du XVIIIe siècle ; 321 folios.