180EC/1-10 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Histoire de la conservation
Registres 1-2 et 6-9 : retirés du "fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) au début des années 2000 pour être cotés dans la série EC.
Modalités d'entrées
Registres 1-2 et 6-9 retirés du "fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) : restitution par l'URSS en vertu du procès-verbal d'échange d'archives signé à Moscou le 24 avril 1969. Arrivée à Paris en décembre 1969. Transfert à Nantes en février 1987.
Registre 3-5 et 10 : rapatriés en 1986 par l'ambassade de France à Moscou. Transfert de Paris à Nantes en janvier 1987.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique, 2004.
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Mots clés lieux
Mots clés matières
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