1942INVA (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
versements du 17 / 09 / 1996 au 09 / 11 / 1998
Modalités d'entrées
Versement administratif réalisé en trois fois de septembre 1996 à novembre 1998.
Conditions d'accès
Fonds communicable après vérification préalable des cartons.
Conditions d'utilisation
Libres pour les cartons communicables.
Autre instrument de recherche
Etat de versement réalisé par le CAD de la direction de la Coopération européenne de 1996 à 1998, 184 p. Voir l'état de versement.
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