50AN/1-76 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les registres et répertoires des actes notariés étaient conservés dans le bureau du chef de chancellerie.
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en 2004 et le 27 mars 2019 (enregistrés sous le numéro 2019009NN).
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
76 registres et fascicules reliés contenus dans 3 cartons de type cauchard. De nombreux sceaux fragiles ont été signalés par le poste lors du rapatriement.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé, poste, février 2019, CADN, 2004, mai 2019, 5 p., dactyl.
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Informations sur le traitement
Répertoire numérique détaillé, rédigé par Claudine Remm, cheffe de chancellerie et Mathieu Allard, agent ressources, poste, février 2019, complété par Cyrille Mouraud, adjoint administratif principal de chancellerie, encadré par Régine Mathern Mesnil, chargée d'études documentaires, CADN, mai 2019.
Mots clés matières
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