637PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat de France à Sidi Bel-Abbès, créé en 1962, fut transformé en chancellerie détachée d'Oran en 1965 ; sa suppression intervint peu après, en 1966-1967.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine..
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versements en 1985 et 1994.
Présentation du contenu
Le sous-fonds du consulat de France à Sidi Bel Abbès regroupe les archives rapatriées en août 1994 par le consulat de France à Oran et 10 cartons rapatriés antérieurement à la suite de la mission d'archives effectuée par Mme Marie-Andrée GUYOT et M. Pascal EVEN à Oran en mai 1985.
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Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives du consulat de France à Sidi Bel-Abbes (1962-1967), 637PO/A/1-54, CADN novembre 1994, augmenté en janvier 1996, mise à jour janvier 2021, 8 p., dactyl.
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