461PO/1/1-55 (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Rapatriement en 1931.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées de la légation de France à Naples, 1759-1861, par Jérôme Cras et Dominique Havard, CADN, 1999, dactyl.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Douanes napolitaines : correspondance relative aux franchises :
- demandes anciennes (1817-1824) ;
- autres demandes (1848-1856, 1859-1860).
Franchises diplomatiques :
- Dossiers nominatifs concernant le duc de Blacas (1825-1829), le comte de Latour-Maubourg (1831-1833), M. de Bussières (1831), le comte de La Rochefoucauld (1833), le baron de Billing (1834), le comte de Béarn (1834-1835), le général Sebastiani (1834-1835), Casimir Perier (1838-1840), le vicomte d'Haussonville (1840), le duc de Montebello (1840-1843), le comte de Bonneville (1852), M. de La Cour (1854), le baron Brenier (1856).
- Laissez-passer (1826-1834).
- Textes généraux et particuliers sur les franchises diplomatiques dans le royaume de Naples (1819, 1831-1832).
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/3201) précédemment réalisées par les archivistes.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.