Affaires intérieures, 627.) - 1769-1770. -- Édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, etc. - Finances : fermiers généraux, rentes, pensions. - Congrégations et ordres religieux. - Collèges et universités.

Aide à la recherche

Mémoires et Documents / France

Déplier tous les niveaux

Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

Affaires intérieures, 627.) - 1769-1770. -- Édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, etc. - Finances : fermiers généraux, rentes, pensions. - Congrégations et ordres religieux. - Collèges et universités. - Notes sur les gazettes.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1367 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 348 folios.