428PO/1/1-177 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement enregistré sous le n°2003/15 et rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en mars 2003.
Présentation du contenu
Le sous-fonds s'organise comme suit : *Activité générale du poste, *Organisation et fonctionnement du poste, *Protocole, *Chancellerie, *Affaires économiques et financières, *Affaires culturelles, *Informations et presse, *Registres d'enregistrement du courrier.
Mode de classement
En février 2022, cet instrument de recherche est anonymisé.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat de France à Melbourne (1989-1996), 428PO/1/133-177, Melbourne, 2003, CADN, 2003, mise à jour 2022, 7 p., dactyl.
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