Successions.

Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans

Cote/Cotes extrêmes

340PO (Cote de commande)

Date

1805-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

Biographie ou Histoire

Poste créé en 1805.

Modalités d'entrées

Versements.

Mode de classement

Ce fonds s'organise comme suit :

ARCHIVES ANTERIEURES A 1965

dossiers thématiques (1805-1918), 340PO/A
dossiers thématiques (1919-1965), 340PO/B/1 et 340PO/B/2 et 340PO/1998058
registres (1910-1965), 340PO/C
dossiers nominatifs (1805-1918), 340PO/D

ARCHIVES POSTERIEURES A 1965

dossiers thématiques (1965-2010), 340PO/5

Mots clés lieux

Louisiane, États-Unis

Mots clés matières

Postes diplomatiques, consulaires et culturels

Mots clés producteurs

France. Consulat général à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

Série A (dossiers thématiques)

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/1-631 (Cote de commande)

Date

1805-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

632 articles (numérotés 1 à 631), soit 13,47 ml

Caractéristiques physiques

108 cartons, 1 chemise, 2 liasses

Modalités d'entrées

Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.

Voir l'instrument de recherche

Dossiers thématiques

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/302-567 (Cote de commande)

Chancellerie

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/445-500 (Cote de commande)

Successions.

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/474 (Cote de commande)

Date

1818-1912

Présentation du contenu

1. États des successions liquidées en la chancellerie du consulat (1818-1822).

2. Successions des Français : règles et réactions françaises à la nouvelle taxe de 10% établie au profit de l'hôpital de la Charité sur les successions vacantes en Louisiane (décembre 1893-mars 1897). Cette loi s'applique sur la succession des personnes qui ne sont ni citoyennes des États-Unis ni domiciliées dans le pays.

3. Enquête sur les droits de successions dans la circonscription consulaire (mars 1911-novembre 1912).

Existence et lieu de conservation de copies

Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2486) précédemment réalisées par les archivistes.