Mémoires et Documents / France

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(P. f. - Franche-Comté, 159.) - 1717-1720. -- Lettres adressées au Régent par le comte et le marquis de Grammont, l'archevêque de Besançon, M. de La Neuville, etc. - Lettres de l'abbé Franchet au cardinal de Noailles et à l'abbé de Thésut. - Extraits des registres du Parlement de Besançon ; correspondance du premier président. - Mémoire sur les réformes à faire dans l'Université de cette ville. - Bulle Unigenitus et bulle Vineam domini Sabaoth. - Requête du prêtre Rochez au Parlement et lettres de l'archevêque de Besançon au sujet du prieuré de Mothe. - Pièces relatives aux prieurés de Champlitte, de La Madeleine, de Salins, au doyenné de Dôle, etc.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1582 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 9 pièces imprimées ; 312 folios.