Aide à la recherche

Mémoires et Documents / France

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

(P. f. - Franche-Comté, 162.) - 1733-1762. -- Correspondance de Fleury, Chauvelin, Amelot, Breteuil, Puysieulx, Saint-Contest. - Gabelles ; bacs et péages ; offices de finances ; tabacs ; monnaies ; abonnements. - Imprimerie et librairie. - Règlement pour le Parlement de Dôle (1739). - Velours d'Héricourt. - Postes. - Pont de Pin-lez-Magny. - Bois. - Rachat des greffes et domaines engagés (1752). - Malversations. - Comptes de Peting de Santans ; affaire Pourcheresse (1750). - Pièces relatives à la bulle Unigenitus et aux bénéfices (1753).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1585 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 359 folios.