Né à Aix-en-Provence le 19 février 1778, Joseph-Marie Portalis pouvait difficilement échapper à son destin de juriste. Du côté paternel, il est petit-fils de notaire et fils de Jean-Étienne-Marie Portalis le « Père du Code civil », par sa mère, Marguerite Françoise née Siméon, il est petit-fils d'avocat et neveu de Joseph-Jérôme Siméon, avocat au Parlement de Provence et professeur à l'université d'Aix. Joseph-Marie Portalis traverse la Révolution aux côtés de son père : la prison en 1794[1], puis l'exil jusqu'en 1797, accueillis chez le comte et la comtesse de Reventlau, dans leur château d'Emckendorff dans le duché de Hollstein, partie du Saint Empire germanique. C'est d'abord vers une carrière diplomatique que se tourne le jeune homme à son retour en France après le coup d'état du 18 brumaire. En 1800, il est nommé surnuméraire au ministère des Relations extérieures. L'année suivante, avec son cousin germain, Joseph Balthazar Siméon, il accompagne Joseph Bonaparte à Lunéville pour la conclusion du traité avec l'Autriche. Il est ensuite envoyé à Dresde où il arrive en janvier 1801. Il y est tout spécialement chargé « d'examiner avec le plus grand soin tout ce qui se rapporterait à une coalition des puissances du Nord dans le but d'opposer une clique efficace aux prétentions toujours croissantes de l'Angleterre. »[2]

C'est en Saxe, à Königsbruck, au nord de Dresde, qu'il épouse, le 9 mai 1801, Ina de Holck, nièce et pupille du comte et de la comtesse de Reventlau ; cinq enfants naîtront de cette union. En décembre 1801, l'on retrouve Joseph-Marie Portalis à Amiens avec Joseph Bonaparte qui dirige la délégation française au Congrès pour le traité avec l'Angleterre qui sera signé le 27 mars 1802. En novembre, il s'embarque pour l'Angleterre où l'appellent ses nouvelles fonctions de premier secrétaire à l'ambassade de France à Londres. Dans une lettre adressée à son père[3], il évoque sa carrière future « Si lorsque mon apprentissage sera fini ici, on me jugeait trop jeune pour être directement Ministre, seroit ce trop alors de prétendre à une Préfecture qui rempliroit le temps sans rompre la Carrière ». Il se plaît auprès de l'ambassadeur Andréossy, « il mérite qu'on s'attache à lui pour la pureté de ses intentions, la justesse de ses idées et son véritable attachement au Premier Consul ». En mai 1803, Joseph-Marie Portalis et sa famille reviennent sur le continent, à Berlin tout d'abord, puis, à Ratisbonne à la fin du mois d'août 1804. Portalis devient alors ministre plénipotentiaire auprès du prince archevêque Carl Theodor von Dalberg, électeur, archichancelier de l'Empire germanique. En juin 1805, Napoléon, conforté par Cambacérès qui a toujours fait preuve d'estime et de protection pour les Portalis Jean-Étienne-Marie Portalis était proche des milieux maçonniques le rappelle à Paris et le nomme secrétaire général du ministère des Cultes.  Joseph-Marie rejoint ainsi son père, en charge du ministère depuis un peu moins d'un an et déjà quasiment aveugle. Il le seconde jusqu'à la mort de celui-ci qui survient le 25 août 1807. Joseph-Marie Portalis assure la gérance du ministère des Cultes pendant quelques mois comme secrétaire d'Etat, sous l'autorité intérimaire de Cambacérès. En janvier 1808, il est nommé conseiller d'état en service extraordinaire, puis, en février 1810, directeur général de l'Imprimerie et de la librairie. Entre-temps Napoléon l'avait fait chevalier en 1808 puis comte héréditaire en 1809. L'avenir s'annonce sous les meilleurs auspices pour Joseph-Marie Portalis lorsque survient « l'affaire » qui le met en cause ainsi que son cousin, le chanoine Paul d'Astros, vicaire apostolique de Paris, chargé du gouvernement intérimaire du diocèse. Le siège archiépiscopal de Paris étant vacant depuis la mort de Mgr Beloy, survenue en juin 1808, l'Empereur avait décidé de pourvoir lui-même au remplacement du prélat décédé et avait proposé le siège au cardinal Fesch qui l'avait refusé, puis au cardinal Maury qui l'accepte au grand dam de Pie VII alors prisonnier à Savonne. Le cardinal Maury avait adressé une lettre au pape dès après sa nomination, lettre à laquelle celui-ci lui répond, en secret, par un bref en date du 5 novembre. Il lui explique les raisons qui le conduisent à ne pas légitimer sa nomination. Le chanoine d'Astros ayant reçu une copie du bref en informe son cousin Portalis qui lui confirme que la procédure est contraire aux articles organiques du concordat de 1801, le nonce n'ayant en aucune manière donné son accord à cette nomination. Le chanoine d'Astros, par fidélité au souverain pontife, conforté par l'avis de son cousin, refuse de recevoir le cardinal Maury et fait connaître la position du souverain pontife. L'Empereur informé de la correspondance du pape, furieux de la conduite du chanoine d'Astros, le fait arrêter  le  1er janvier 1811 au moment où celui-ci vient lui présenter ses vœux. Le chanoine est enfermé à Vincennes et son cousin Portalis, révoqué 3 jours plus tard, sommé de s'éloigner de Paris d'au moins 40 lieues. Réfugié en Provence, Joseph-Marie Portalis se préoccupe alors de reprendre, pour le publier, le texte rédigé par son père sur l'esprit philosophique au XVIIIe siècle. Mais la disgrâce sera, somme toute, de courte durée, puisqu'en juin 1813, il est nommé grand-juge, premier président de la cour impériale d'Angers par l'Empereur, tandis que son cousin est toujours emprisonné à Vincennes. Sous la première Restauration, le comte Portalis est nommé Conseiller d'Etat en service extraordinaire par Louis XVIII et promu Officier de la légion d'Honneur. Après les Cent-Jours durant lesquels il ne semble pas avoir été inquiété, le Roi l'appelle au Conseil d'Etat comme Conseiller attaché au service ordinaire de la législation. A l'automne 1817 Joseph-Marie Portalis est choisis pour faire partie du Conseil de Cabinet élargi chargé d'examiner la question de savoir si le concordat signé le 11 juin 1817 par le cardinal Consalvi et le duc de Blacas, ambassadeur à Rome, doit être soumis aux Chambres pour approbation. Les ratifications avaient été échangées au mois de juillet mais le Garde des Sceaux, Pasquier, estimant que la Concordat signé modifiait en partie les articles organiques de 1801, en avait contesté la validité. Portalis rédige un rapport sur la question ou il y expose notamment qu'un concordat participe à la fois de la nature d'un traité et de celle d'une loi, qu'il est de l'essence du premier et qu'il a besoin d'être revêtu des formes extérieures de l'autre[4]. Le Concordat doit bien être soumis à la sanction législative. Le comte Portalis est envoyé à Rome afin d'éclairer le pape sur l'état d'esprit et des choses en France mais également afin d'entamer des négociations sur de nouvelles bases. En fin juriste il avait réussi à convaincre le Conseil que le seul moyen de parvenir à éviter le passage devant les Chambres était de négocier un arrangement dénué de disposition législative. Les évêques seraient nommés par le Roi et institués canoniquement par le pape et l'on maintiendrait provisoirement la circonscription de 1801. Joseph-Marie Portalis rédige lui-même ses instructions et arrive à Rome en juin 1818. Il réussit à s'entendre avec l'ambassadeur, le duc de Blacas montrant ainsi une réelle habileté diplomatique. Après de longs mois de négociations un arrangement provisoire est trouvé, consacré par une allocution du pape lors du consistoire du 23 août 1819. Le Saint-Père accepte la suspension de l'exécution du Concordat de 1817 et l'Eglise de France fait cesser la vacance de près de la moitié des archevêchés et évêchés de 1801. La mission du comte Portalis s'achève, son congé lui est accordé en septembre 1819, il rentre à Paris désormais pair de France héréditaire par suite de sa nomination survenue en mars 1819. Le 21 février 1820, il est nommé sous-secrétaire d'Etat à la Justice dans le second gouvernement du duc de Richelieu et exerce son ministère jusqu'à la chute de celui-ci en décembre 1821. En 1825 il devient président de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation à la suite du décès du baron Barris et, en 1828, il est nommé Garde des Sceaux dans le nouveau ministère de M. de Martignac. Dans son Histoire de la restauration et des causes qui ont amené la chute de la branche ainée des Bourbons, l'auteur indique que le Roi n'avait pas oublié que le comte Portalis, secrétaire d'ambassade à Londres sous le Consulat, lui « avait rendu quelques services ainsi qu'aux émigrés, et ces services, Charles X ne les oubliait point. »[5] Garde des Sceaux, il est désigné par le Roi pour assurer l'intérim du comte de La Ferronays, ministre des Affaires étrangères, de janvier à mai 1829 avant d'être lui-même nommé ministre des Affaires étrangères dans le second ministère Martignac, le 14 mai 1829. Son action à la tête du département des Affaires étrangères sera toutefois de courte durée puisqu'il doit céder son portefeuille le 8 août à la faveur de la nomination du prince de Polignac à la tête d'un nouveau Gouvernement. Il est cependant juste d'attribuer au comte Portalis l'exécution des décisions de Charles X en matière de conduite de la politique étrangère du royaume, durant le premier semestre de l'année 1829. Le comte Portalis est, le jour-même, nommé Premier Président de la Cour de Cassation, fonction qu'il assumera durant plus de vingt-trois années. Le 20 novembre 1834 il est nommé vice-président de la Chambre des Pairs. Il est nommé sénateur par Louis-Napoléon Bonaparte le 26 janvier 1852. En février 1854 il est nommé Président honoraire de la Cour de Cassation. La même année le ministre des Affaires étrangères, Édouard Drouyn de Lhuys, lui offre la présidence du Comité consultatif du Contentieux établi près le département des Affaires étrangères, en remplacement du marquis de Gabriac, sénateur, qui demeure chargé de la vice-présidence. La mission du Comité est de se prononcer sur les « importants litiges qui peuvent surgir entre les gouvernements[6]. Il conserve ainsi un pied dans les questions de droit international qui auront occupé une partie de sa vie. Il décède à Passy le 5 août 1858, dans sa quatre-vingtième année. Il était grand-croix de la Légion d'honneur depuis 1832.

[1] D'après la notice publiée dans Le tribunal et la cour de Cassation (voir ci-dessous : Bibliographie).

[2] CP Saxe supplément, vol. 5, fol. 3. (118CP/5).

[3]Londres, 19 nivôse an XI  (482PAAP/2, dossier 1).

[4] Correspondance politique Rome, vol. 949, fol. 20 (109CP/949).

[5] Tome X, p. 4 de l' Histoire de la restauration et des causes qui ont amené la chute de la branche ainée des Bourbons par Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Paris : Duféy, libraire-éditeur, 1831-1833.

[6] Extrait d'un projet de lettre au comte de Portalis pour lui demander de bien vouloir accepter cette Présidence en date du 4 février [18]54. « L'éclat d'un nom qui représente une des sommités de la magistrature et qui a figuré avec tant d'honneur au bas de nos pièces diplomatiques, marquait votre place, Monsieur le comte, à la tête des hommes éminents dont la mission est de prononcer sur les importants litiges qui peuvent surgir entre les gouvernements. »

Revendication du ministère de la Culture et de la Communication pour le ministère des Affaires étrangères en novembre 2012 (vente publique par la maison de ventes aux enchères, Leclère, à Marseille le 24 novembre 2012).

Les documents sont classés dans l'ordre chronologique suivant ainsi la carrière diplomatique de Joseph-Marie Portalis. Celle-ci débute en Saxe en 1801 (482PAAP/1, dossier 1) puis se poursuit dans le sillage de Joseph Bonaparte chargé de négocier ce qui deviendra la paix d'Amiens en mars 1802 (482PAAP/1, dossier 2). Entre 1802 et 1805, on le retrouve successivement secrétaire d'ambassade à Londres, auprès d'Andréossy (482PAAP/2), puis à Berlin (482PAAP/3) et enfin ministre plénipotentiaire à Ratisbonne, représentant de l'Empereur près l'Electeur archichancelier de l'Empire d'Allemagne  (482PAAP/4).

Librement consultable.

Inventaire analytique par Françoise Aujogue, chargée d'études documentaires principale, La Courneuve, février 2015, 24 p. Voir l'inventaire

Voir un état détaillé dans l'inventaire analytique de 2015.

Ouvrages de Joseph-Marie Portalis

Du devoir de l'historien de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800 par Portalis fils, A Paris : Chez Bernard, libraire, an VIII [1801], 15779 f.

Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 26 juin 1820. Discours de M. le Cte Portalis,... pour la défense du projet de loi relatif aux élections, Paris : impr. de P. Didot l'aîné, s.d., 24 p.

Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 10 juillet 1820. Opinion de M. le Cte Portalis sur la résolution proposée par une commission spéciale, relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la Pairie, Paris : impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 14 p., Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1819. T. IV, n° 117

Maison du Roi. Département des Beaux-arts. Commission de la propriété littéraire. Projet rédigé par M. le Cte Portalis... Paris : impr. de Pillet aîné, 1826, 6 p.

 Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables&, Paris : Ponthieu, 1826.

Communication du compte rendu pour l'exercice 1827 et situation provisoire de l'exercice 1828. [Rapport au Roi signé : Cte Portalis.], [Paris] : Imprimerie royale, s.d., 28 p.

Chambre des Pairs. Séance du 18 janvier 1827.  Rapport par M. le Cte Portalis sur la pétition du Cte de Montlosier, Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1827. T. I, n° 11, s.l.n.d., 32 p.

Projet de loi relatif à la presse périodique  avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux ministre de la justice, [Paris], [1828]. Chambre des pairs, impressions diverses, session de 1828. Tome III, n° 114.

Projet de loi relatif à l'interprétation des lois avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux, ministre de la justice, [Paris], [1828], Chambre des pairs, impressions diverses, session de 1828, Tome III, n° 124.

 Projet de loi sur la contrainte par corps avec l'exposé des motifs par le garde des sceaux, ministre de la justice, [Paris], [1829], Chambre des pairs, impressions diverses, session de 1829. Tome 1, n° 32.

Projet de loi sur le duel avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux, ministre de la justice, [Paris], [1829], Chambre des pairs, impressions diverses, session de 1829. Tome 1, n° 4. Séance du 14 février 1829. 

Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1831. Discours prononcé par M. le comte Portalis sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle, [Paris] : Impr. de A. Pihan-Delaforest, s.d.

Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1832. Rapport fait ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 8 mai 1816, [S. l.] : [s. n.], 70 p.

De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle par J.-E.-M. Portalis,.... précédé d'un Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie par M. le Cte Portalis,.... - 3e édition, revue et augmentée d'un avertissement inédit, 1834, Paris : Moutardier, 2 vol. (390, 404 p.).

Cour des Pairs. Attentat du 28 juillet 1835. Rapport fait à la Cour... par Joseph-Marie Portalis, dans le volume 2, 1835, Paris : Impr. Royale, 1 vol. (509 p.) : 3 pl. hors texte. Plans annexés au rapport de M. le cte Portalis, avec les ordonnances relatives à la levée de ces plans

Rapport sur le procès Fieschi, Paris : Pagnerre, 1836.

Discours d'ouverture de la Séance publique annuelle de l'Académie des sciences morales et politiques, samedi 27 mai 1843 sous la Présidence de M. le comte Portalis, Institut royal de France, Académie des Sciences morales et politiques, Paris : Institut royal de France, 1843, 85 p.

Code civil du Royaume de Sardaigne [Texte imprimé] : précédé d'un travail comparatif avec la législation française / par M. le comte Joseph-Marie Portalis,... Paris : Joubert, 1844, 2 vol. (CXCVIII-644 p.).

Eloge de M. le baron Mounier prononcé à la chambre des pairs par le comte Portalis lors de la séance du 28 juin 1844, Paris : impr. Crapelet, 1844, 48 p.

Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des mœurs par Eugène Cauchy,  précédé des rapports faits à l'Académie des Sciences morales et politiques  par M. le Comte Portalis et à l'Académie française par M. Villemain, Paris : Charles Hingray, 1846, 2 vol. (XXVII-484, 540 p.).

Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1846. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Bon Portal, Paris : impr. de Crapelet, 1846, 38 p.

Discours prononcé à la distribution des prix des élèves adultes de l'école chrétienne des Frères, rue de Fleurus,... par M. le Cte Portalis,...impr. de W. Remquet, 1856, 8 p.

Allocution adressée aux élèves du pensionnat des Frères de Passy à la distribution des prix, le 12 août 1857, par M. le Cte Portalis,... impr. de Renou et Maulde, 1857, 6 p.

Ouvrages à caractère biographique :

Funérailles de M. le Comte Portalis le samedi 7 août 1858, discours d'Hippolyte Passy et de Joseph Toussaint Reinaud, Institut impérial de France, Académie des sciences morales et politiques, 1858, 6 p.

Portalis, Joseph-Marie par M. Roux-Ferrand. Portalis, Jean-Étienne-Marie par A. Boullée, Paris : Plon, s.d., 3 p.

Le tribunal et la cour de Cassation. Notices sur le personnel (1791-1879) par L. de Raynal, Paris, Imprimerie nationale,  1879, 557 p.

Notice biographique par Jean-Louis Halpérin dans Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle sous la direction de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et Jacques Krynen, Paris : PUF, 2007, p. 636.

Introduction au catalogue de la vente des papiers Portalis à Marseille le 24 novembre 2012 par la maison de vente aux enchères Leclère, par Joël-Benoît d'Onorio, [2012], [285] + 10 p.

Ouvrages généraux :

Histoire de la restauration et des causes qui ont amené la chute de la branche ainée des Bourbons par Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Paris : Duféy, libraire-éditeur, 1831-1833, en 10 vol.

Le Cardinal Maury, sa vie et ses œuvres par M. Poujoulat, Paris : C. Douniol, 1859, XIX-412 p.

Histoire de mon temps, Mémoires du chancelier Pasquier, publ. par... le duc d'Andiffret-Pasquier,... 1789-1830, Paris : E. Plon-Nourrit, 1893-1895, 2 parties en 6 vol.

La paix d'Amiens, actes du colloque organisé à Amiens les 24 et 25 mai 2002 sous la direction de Nadine-Josette Chaline, Amiens : Encrage éditions, 2005, 302 p.

Le Concordat de 1817, Louis XVIII face à Pie VII par Antoine Roquette, Paris : le félin, 2010, [205] p.