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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ce fonds a été rapatrié en deux fois, en 2005 et 2006 : versement n° 2005/43 et versement n° 2006/8.
Il a été enregistré sous Mnesys sous les cotes 2005043NN et 2006008NN.
Présentation du contenu
Le sous-fonds s'organise comme suit :*Activité générale du poste - personnel, *Chancellerie, *Information et presse, *Hong Kong, *Relations France - Hong Kong, *République populaire de Chine, *Asie et Océanie, *Europe, *Amérique, *Afrique du nord et Moyen-Orient, *Affaires africaines et malgaches, *Nations unies et organisations internationales, *Réfugiés, *Registres.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce fonds a fait l'objet d'éliminations en 2012 : chronos, comptabilité mensuelle, franchises de mobilier, dossiers de location de logements, documentation. Ces éliminations représentent un total de 1,60 ml.
Mode de classement
Le versement a été préparé par une mission d'archives en 2004. Il est repris en 2012 au CADN.
En décembre 2020, une annexe nominative est créée.
En juillet 2023, trois registres de délivrance des cartes nationales d'identité délivrées à Taipei ont été extraits et réintégrés dans les archives de l'ambassade de France à Taipei, sous les cotes 667PO/1/34*-36*.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Hong Kong, (1937) 1950-1988 (1998), 276PO/3/1-290, Poste, 2006, CADN, 2012, mise à jour 2020, 38 p., dactyl.
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