810PO (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Un consulat général de France est ouvert à Sousse dès 1956. Il absorbe les délégations du Haut-Commissariat de la République française à Mahdia le 10 octobre 1956 et à Kairouan le 1er juillet 1957. Le consulat laisse place à une chancellerie détachée vers 1960 puis un simple bureau rattaché au consulat général de France à Tunis est maintenu à Sousse jusqu'au 27 juillet 1977, date de la fermeture du poste.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Voir introduction générale.
Histoire de la conservation
Les archives du consulat général de France à Sousse ont été transférées vers le consulat de France à Tunis puis entreposées dans les caves insalubres de l'ambassade.
Modalités d'entrées
Extrait du versement rapatrié au centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN) en septembre 2016 et enregistrés sous le n° 2016056NN.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise en deux parties comme suit : la première partie regroupe les registres d'immatriculation consulaire de la communauté française recensée dans la circonscription consulaire de Sousse à partir de 1956, ainsi que les tableaux de recensement des Français pour les classes 1957 à 1964, des dossiers de rapatriement et de nationalité. La deuxième partie regroupe les dossiers thématiques produits par le bureau de Sousse, rattaché au consulat général de France à Tunis, ainsi que les registres d'enregistrement du courrier. Ces 3 derniers articles représentent la seule trace de l'activité de ce bureau.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Les archives du versement 2016056NN et celles précédemment cotées dans le sous-fonds 712PO/4 intitulé bureau de Sousse ont été regroupées dans un seul fonds. Les dossiers ont été organisés par thématique.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres d'immatriculation consulaire, conservés dans les caves insalubres de l'ambassade, ont été désinfectés et dépoussiérés à leur arrivée au CADN.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat général puis du bureau de France à Sousse, 1956-1977, FR MAE 801PO/1/1-20, Tunis 2016, CADN 2018, 9 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Documents en relation
On consultera en parallèle les archives de l'ambassade de France à Tunis, les archives des consulats français en Tunisie (Tunis, Sfax, Bizerte, Medjez-el-Bab), la collection des registres d'état civil et d'actes notariés ainsi que les archives du Protectorat français en Tunisie, pour la période la plus ancienne.
Informations sur le traitement
Répertoire numérique détaillé établi au CADN par Sylvie Louis-Aublé, adjointe de chancellerie encadrée par Régine Mathern Mesnil, chargée d'études documentaires.
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