Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Les six premiers articles en provenance du vice-consulat puis consulat de France à Vintimille (1945-1958) ont été rapatriés en 1998 et récolés à leur arrivée par le CADN.
En 2000, des documents épars (1945-1970) sont retrouvés en partie à Gênes, en partie à Turin et font l'objet du rapatriement enregistré sous le n° 2000/68. L'article ainsi reconstitué est intégré au premier versement sous la cote 735PO/1/7 en septembre 2002.
En 2007, le consulat général de Turin-Gênes fait rapatrier un versement enregistré sous le numéroe 2007036NN contenant 2 articles en provenance du consulat général de Vintimille (1948-1957) dont il avait pris la compétence en 1954. En 2016, lors du traitement du versement Turin-Gênes, les deux articles sont intégrés au fonds de Vintimille et prennent les cotes 735PO/1/8-9.
Modalités d'entrées
Ce fonds regroupe des archives arrivées au CADN en trois versements :
Présentation du contenu
Ce versement s'organise comme suit : *Dommages de guerre, *Fonctionnement du poste, * Chancellerie.
Conditions d'accès
Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
Archives publiques.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du vice-consulat puis consulat de France à Vintimille, 1945-1958, poste et CADN, 1998, septembre 2002, avril 2016, mise à jour 2020, 3p., dactyl.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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