État nominatif des Polonais réfugiés à Paris depuis le 1er octobre 1831. Listes de passeports délivrés à Vienne aux officiers polonais se rendant à Avignon. États nominatifs de Polonais réfugiés, 1832. Rapport sur l'acheminement vers la France des Français et Polonais réfugiés en Galicie, 1831-1832. Correspondances diverses concernant les réfugiés polonais, leur transport, leur introduction en France, les subsides qui leur sont accordés, leur conduite, l'amnistie russe, etc., 1831-1832. Note sur les nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement du Roi à l'égard des réfugiés polonais, 1833. Documents relatifs à l'activité politique et militaire des révolutionnaires polonais ; à un complot bonapartiste organisé à Bruxelles. Renseignements sur la position des Polonais en Suisse. Association secrète européenne les Spartiates. Mesures à prendre à l'égard des Polonais réfugiés à Trieste, dans le grand duché de Bade, à Dantzig, 1833. Transport de réfugiés polonais vers les États-Unis. Réfugiés polonais à Alger, 1833-1837. Réfugiés polonais de Trieste, 1834-1839. Organisation de la confédération polonaise, 1835-1836. Amnistie accordée aux Polonais encore mineurs au moment de l'insurrection, 1839.