461PO/1/1-55 (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Rapatriement en 1931.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées de la légation de France à Naples, 1759-1861, par Jérôme Cras et Dominique Havard, CADN, 1999, dactyl.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Par contrat du 9 juillet 1838, le gouvernement napolitain donna à la Compagnie Taix et Aycard le monopole de l'exploitation des mines de soufre de Sicile, au détriment de plusieurs propriétaires et concessionnaires anglais et français. Les premières réclamations vinrent du côté anglais. Des commissaires napolitains et britanniques furent chargés de régler cette question, un commissaire surarbitre français fut nommé pour départager les commissaires en cas de divergence. A partir de 1841, les sujets français lésés par l'attribution du privilège déposèrent à leur tour des réclamations, que la légation eut à défendre. Entre-temps, par décret du 21 juillet 1840, le gouvernement napolitain avait rompu le contrat de monopole précédemment accordé à la Compagnie Taix et Aycard, qui fut également indemnisée grâce à l'appui de la légation. Les différents dossiers qui suivent, extrêmement imbriqués, comptent de nombreux mémoires, notes, états récapitulatifs des principales pièces à consulter.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission du comte de Lurde, « commissaire surarbitre » dans l'affaire des soufres de Sicile : règlement du différend anglo-napolitain relatif au monopole de l'exploitation des mines de soufres de Sicile attribué par contrat du 9 juillet 1838 à la compagnie Taix et Aycard, au détriment de propriétaires, concessionnaires et négociants anglais (1841-1842).
Compagnie Taix et Aycard :
- Etablissement et suppression du monopole (1840-1843).
- Notes, mémoires et documents imprimés relatifs au monopole de la compagnie.
- Indemnisation de la compagnie : correspondance de la légation avec MM. Taix et Jouet (1838-1841), avec J. Lafitte & Cie de la Caisse générale du commerce et de l'industrie (1840) ; demande de paiement des deux derniers termes de l'indemnité due à la compagnie (1849-1850).
- Raffinerie de Girgenti, appartenant à M. Taix : état récapitulatif des principales pièces du dossier, correspondance de M. Taix avec la légation, de la légation avec le MAE napolitain, mémoires et autres documents adressés par M. Taix au gouvernement napolitain, créance Strafforello & Cie (1840-1845).
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/3184) précédemment réalisées par les archivistes.
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