AIN-TEMOUCHENT (consulat)

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Consulat de France à Aïn-Temouchent

Cote/Cotes extrêmes

16PO/1/1-3 (Cote de commande)

Date

1880-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

3 articles, soit 0,26 ml

Caractéristiques physiques

2 cartons, 1 chemise

Origine

Consulat de France à Aïn-Temouchent (Algérie)

Biographie ou Histoire

Un consulat de France est ouvert à Aïn-Temouchent dès l'indépendance en 1962. Il est transformé en chancellerie détachée en 1963 puis supprimé en 1964. La circonscription consulaire est alors rattachée au consulat général de France à Oran.

Modalités d'entrées

Versement en 1995 avec les archives du consulat général de France à Oran.

Présentation du contenu

Les archives se composent d'archives consulaires, de documents relevant de l'administration coloniale (jugements rendus par le tribunal de la Justice de Paix) et un dossier ancien d'affaires notariales pour les années 1880-1927.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées du consulat de France à Ain-Temouchent (1880) 1956-1963, CADN, juillet 2003, 2p., dactyl.
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