Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Affaires intérieures, 619.) - 1763. -- Lettres adressées à M. de Choiseul-Praslin ; quelques minutes de réponses. - Requêtes. - Ordonnances royales relatives à l'armée (régiment du roi, troupes légères, gendarmerie, etc.) et à la marine. - Édit ordonnant le cadastre des terres. - Déclaration sur les emprunts des villes. - Publication de la paix (juin) : mémoire sur les dettes des alliés et de la Louisiane. - Tirages de la loterie, de la rente des cuirs, de la rente des postes, des emprunts de 1757 et 1760. - Département des fermes unies. - Arrêts du Conseil, de la Cour des aides et du Parlement.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1359 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 300 folios.