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Mémoires et Documents / France
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Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Histoire de la conservation
Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54
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1800-1887. -- Affaires religieuses : mémoire sur les troubles du catholicisme en France et la nécessité de s'entendre avec le Pape. - Extrait d'un bref du pape Léon XII nommant l'évêque de Limoges administrateur de l'archevêché de Lyon, 22 décembre 1823. - Note sur la nomination de l'administrateur du diocèse de Lyon en 1824. - Note du nonce au sujet des évêques de Strasbourg et de Verdun, 9 février 1827. - Note sur les mesures adoptées à l'égard des Jésuites en 1828. - Pièces relatives à l'affaire de l'abbé Guillon (sacrement de l'Extrême-Onction administrée à M. Grégoire, évêque constitutionnel), mai 1832. - Lettre du ministre de la Guerre au ministre des Affaires étrangères au sujet des sœurs de Saint-Joseph en Algérie, 13 mai 1842. - Communications du ministère de la Justice relative aux Jésuites, 1845. - Lettre du ministre de la Justice au ministre des Affaires étrangères relative aux Jésuites, 15 février 1847. - Lettres du ministre de la Justice au ministre des Affaires étrangères relatives aux Jésuites de Lyon, 25 février 1847, aux Jésuites en général, 13 août 1847, aux Jésuites de Lille, 17 septembre 1847. - Note du R. P. Ventura sur la situation en France, 29 juillet 1847. - Lettre de Nicolas Stéphanopoli de Comnène, mandataire des Grecs unis de la Corse, au ministre des Affaires étrangères, 6 août 1847. - Lettre du pape Pie IX au général Cavaignac, 4 décembre 1848. - Circulaire relative à la fondation d'un noviciat de Franciscains en France, 31 mars 1852. - Liste des établissements franciscains en France, 18 décembre 1858. - Pièces relatives aux Franciscains, 1859. - Lettres du R. P. Joseph Areso, provincial des Franciscains, 1861. - Rapport relatif à l'instruction canonique des facultés de théologie, 12 avril 1859. - Lettre du ministre de l'Instruction publique au ministre des Affaires étrangères relative à la nomination d'un auditeur de Rote, 13 mai 1861. - Extrait d'une lettre du ministre des Cultes au ministre des Affaires étrangères relatives aux fonctions du nonce, 13 juillet 1864. - Copie d'une lettre du Pape à l'archevêque de Paris au sujet de la puissance du Pape sur les diocèses, des appels au Siège apostolique, de la question des réguliers, des obsèques du maréchal Magnan, de l'exequatur pour les actes du Saint-Siège, 26 octobre 1865. - Observations du ministre des cultes sur la lettre adressée par le Pape à l'archevêque de Paris le 26 octobre 1865, avril 1868. - Note sur la question des biens ecclésiastiques en France, en Espagne, au Mexique et en Italie, 1868. - Pièces relatives aux congrégations et communautés religieuses reconnues en France, août-septembre 1873. - Note sur la suppression de l'ordre et de l'abbaye de Grandmont, novembre 1874. - Statistique de l'Institut des frères des écoles chrétiennes, 31 décembre 1874. - Pièces relatives à la démission des évêques de Digne et de Saint-Claude, novembre-décembre 1879. - Protestation des archevêques et des évêques de France contre les décrets du 20 mars 1880. - Lettre du supérieur du séminaire des missions étrangères au ministre des Affaires étrangères relative au projet de loi sur le service militaire, 21 février 1881. - Lettre du ministre des Affaires étrangères au supérieur des missions étrangères relative au projet de loi sur le service militaire, 22 février 1881. - Lettre du ministre de l'Intérieur au ministre des Affaires étrangères au sujet de la maison de refuge fondée à Nice par les membres des missions africaines, 28 décembre 1883. - Note sur la nécessité d'avoir un cardinal français en résidence à Rome. - Proposition relative à la dénonciation du Concordat, aux syndicats religieux et à l'abolition des congrégations religieuses, 1887. - Formulaire des communications à faire en cas de nominations d'évêques et de chanoines de Saint-Denis.
53MD/2118 (Cote de commande)
1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du xixe siècle ; 28 pièces imprimées ; table ; 339 folios.