730PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Rapatriement du 25 novembre 2015 enregistré sous le numéro 2015094NN
Présentation du contenu
Les archives s'organisent comme suit : *série Autriche, *série France, *Europe, *Amérique, *Afrique du Nord et Moyen-Orient, *Asie, Océanie, *Affaires africaines et malgaches, *questions économiques multilatérales, *questions atomiques et spatiales, *questions stratégiques et désarmement, *personnel, *transmissions, *archives, *protocole, *conventions et accords, *information et presse.
Mode de classement
Plan de classement validé par la Direction des Archives en 1992
Conditions d'accès
Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2)
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Vienne, 1992-1998, CADN, décembre 2015
Notes
Les archives ont été versées et rapatriées par l'ambassade de France à Vienne. A leur arrivée, un récolement par sondage a été effectué par une vacataire.Quelques dossiers sont antérieurs à 1992. Il faudrait les extraire et les réintégrer dans la tranche chronologique précédente.
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