25POI/1 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versements rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en 2000 et 2015 et enregistrés sous les n° 2000/112 et 2015055NN, transférés au Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve en 2019.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit :
- dossiers thématiques 1984-1986 (1988), articles 3213 à 3605 ;
- dossiers thématiques 1987-1988, articles 3606 à 3741 ;
- sessions du conseil des ministres et sessions du comité des représentants permanents 1987-1988, articles 3742 à 3756.
Mode de classement
Les archives sont classées selon le plan de classement des archives entrée en vigueur le 01/01/1984.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement, poste et CADN, décembre 2000-juin 2001, 2016, mise à jour mai 2019, 78 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche :
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