1AE/146/1-2 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Albums entrés au CADN en 1995 mais cotés en janvier 2017.
Modalités d'entrées
Don de Melle Appard, de Tours, aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en octobre 1973. Transfert au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 9 octobre 1995.
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et du règlement de la salle de lecture.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Planches et photographies en bon état ; la couverture des 2 albums présente des dégradations dues à un dégât des eaux ancien.
Autre instrument de recherche
Saisie directe au format XML EAD en janvier 2017 par Bérangère Fourquaux, conservateur du patrimoine.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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