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Présentation du contenu
- Mémoires de LE DRAN et autres sur la pêche de la morue à Terre-Neuve (1763, 1769, 1771, 1782, 1790, 1796, 1797, 1801). - Sur la baie de Bonavista. - Extraits de la correspondance d'Angleterre relatifs à Terre-Neuve (1763, 1764, 1765, 1766, 1768, 1769, 1770, 1772, 1774, 1775, 1776) ; - de diverses lettres relatives à la question de Terre-Neuve et à la paix d'Utrecht. - Deux lettres de M. LE DRAN à M. de Bussy (1763-1764). - Copie d'une lettre du ministre de la marine au ministre des relations extérieures sur les primes accordées aux pêcheurs de Terre-Neuve. - Fixation des limites de pêche accordées aux Français par le traité d'Utrecht. - Notes sur la destruction des bateaux français par les Anglais (1763) ; - sur Terre-Neuve, par M. DE GUIN (1775). - Proclamation du gouverneur de Terre-Neuve. - Produit de la pêche anglaise à Terre-Neuve. - Article XVIII du traité entre la Hollande et les États-Unis d'Amérique (1782). - Arrêts du Conseil du Roi et ordonnances accordant des primes aux pêcheurs de morue (1785, septembre 1785, 1788, 1816). - Mémoire sur la question de savoir si les nations neutres peuvent pêcher sur le banc de Terre-Neuve (1796). - Sur l'article XIII de la paix à signer avec l'Angleterre en 1801. - Copies des actes de remise et de réception des îles Saint-Pierre et Miquelon. - Documents divers sur Terre-Neuve.
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