18AO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Conditions d'accès
Librement accessible
Conditions d'utilisation
Les archives orales sont des archives privées régies par la Loi d'archives et le Code du patrimoine (Article L 213-6).
En tant qu'œuvres de l'esprit, elles sont également soumises à la législation sur le droit d'auteur. Leur communication et leur utilisation (duplication, publication, édition) sont subordonnées à l'autorisation du témoin auteur ou des ayants-droit selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle (Loi 2006-961 du 1er
août 2006 art.1, Journal Officiel du 3 août 2006).
Autre instrument de recherche
Inventaire analytique : Voir inventaire
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.