122PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La légation de France à Bruxelles, créée au lendemain de la reconnaissance de l'indépendance de la Belgique (1830), vit son rang élevé à celui d'ambassade en juin 1919.
Présentation du contenu
Quatre "séries" composent actuellement ce fonds :
* Série A, 119 cartons (14,07 ml), 1830-1901
* Série B, 352 cartons, 5 classeurs et 39 registres (49,50 ml), fin XIXe s. -1940
* Série C, 16 registres (0,65 ml), 1831-1872
* Série D, 413 articles (46,30 ml), (1930) 1944-1995
Mode de classement
Le fonds est actuellement composé de 4 "séries" correspondant à différents rapatriements. Il n'est pas classé définitivement
Documents en relation
Voir aussi : Amsterdam (33PO)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Les archives ont été rapatriées en 1996 pour les articles numérotés de 1 à 77 ter (1930-1959) et en 2004 et 2005 (enregistrées sous les numéros 2004/33 et 2005/2) pour les articles numérotés de 78 à 410 (1959-1995).
Présentation du contenu
La série D se compose de cinq tranches chronologiques dans lesquelles on retrouve les principales séries organiques suivantes :
* Belgique (y compris Congo, Rwanda et Burundi belges)
* Europe (dont la France)
* Conventions administratives et sociales
* Afrique et Levant
* Amérique
* Asie et Océanie
* Relations multilatérales
* Nations unies et organisations internationales
* Questions stratégiques
* Fonctionnement du poste
* Affaires protocolaires
* Presse et information
* Archives et transmissions
* Français à l'étranger.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Lors du récolement de la série D, 1,77 ml de documents ont été éliminés conformément aux instructions de la Direction des Archives du Ministère des Affaires étrangères.
Voir procès-verbal de destruction en date du 23 novembre 2006.
Accroissements
La série D est une série ouverte.
Mode de classement
La série D est composé de trois versements (1996, 2004/33 et 2005/2) qui ont été numérotés les uns à la suite des autres en raison de leur cohérence chronologique.
La série D grossit un fonds Bruxelles déjà fort important (séries A, B, C), elle n'a néanmoins pas été classée de manière fine et nombre de documents devront en être extrait pour être classés dans leurs tranches chronologiques respectives.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Bon état de conservation.
Documents en relation
Consulter également au CADN les archives du consulat général de France à Bruxelles : 220 articles, 1945-1989.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Bruxelles, série D, (1934) 1959-1995, CADN, février 2005, octobre 2022 (création d'une annexe nominative), 97 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Voir l'annexe nominative
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