BRUXELLES (légation puis ambassade)

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Cote/Cotes extrêmes

122PO (Cote de commande)

Date

1779-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Légation puis ambassade de France à Bruxelles (Belgique)

Biographie ou Histoire

La légation de France à Bruxelles, créée au lendemain de la reconnaissance de l'indépendance de la Belgique (1830), vit son rang élevé à celui d'ambassade en juin 1919.

Présentation du contenu

Quatre "séries" composent actuellement ce fonds :

* Série A, 119 cartons (14,07 ml), 1830-1901
* Série B, 352 cartons, 5 classeurs et 39 registres (49,50 ml), fin XIXe s. -1940
* Série C, 16 registres (0,65 ml), 1831-1872
* Série D, 413 articles (46,30 ml), (1930) 1944-1995

Mode de classement

Le fonds est actuellement composé de 4 "séries" correspondant à différents rapatriements. Il n'est pas classé définitivement

Documents en relation

Voir aussi : Amsterdam (33PO)

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

122PO/D/1-410 (Cote de commande)

Date

1930-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

413 articles, soit 46,30 ml

Origine

Ambassade de France en Belgique

Modalités d'entrées

Les archives ont été rapatriées en 1996 pour les articles numérotés de 1 à 77 ter (1930-1959) et en 2004 et 2005 (enregistrées sous les numéros 2004/33 et 2005/2) pour les articles numérotés de 78 à 410 (1959-1995).

Présentation du contenu

La série D se compose de cinq tranches chronologiques dans lesquelles on retrouve les principales séries organiques suivantes :

* Belgique (y compris Congo, Rwanda et Burundi belges)
* Europe (dont la France)
* Conventions administratives et sociales
* Afrique et Levant
* Amérique
* Asie et Océanie
* Relations multilatérales
* Nations unies et organisations internationales
* Questions stratégiques
* Fonctionnement du poste
* Affaires protocolaires
* Presse et information
* Archives et transmissions
* Français à l'étranger.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Lors du récolement de la série D, 1,77 ml de documents ont été éliminés conformément aux instructions de la Direction des Archives du Ministère des Affaires étrangères.

Voir procès-verbal de destruction en date du 23 novembre 2006.

Accroissements

La série D est une série ouverte.

Mode de classement

La série D est composé de trois versements (1996, 2004/33 et 2005/2) qui ont été numérotés les uns à la suite des autres en raison de leur cohérence chronologique.

La série D grossit un fonds Bruxelles déjà fort important (séries A, B, C), elle n'a néanmoins pas été classée de manière fine et nombre de documents devront en être extrait pour être classés dans leurs tranches chronologiques respectives.

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Bon état de conservation.

Documents en relation

Consulter également au CADN les archives du consulat général de France à Bruxelles : 220 articles, 1945-1989.

1959-1995

Cote/Cotes extrêmes

122PO/D/78-410 (Cote de commande)

Date

1959-1995, 1934-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

333 articles (numérotés de 78 à 410)

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Bruxelles, série D, (1934) 1959-1995, CADN, février 2005, octobre 2022 (création d'une annexe nominative), 97 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche

Voir l'annexe nominative