306AN/1-81 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les registres et répertoires d'actes notariés étaient stockés dans les bureaux du CAD et dans le grenier du poste pour les plus anciens.
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 24 janvier 2019 et enregistrés sous le numéro 2018045NN.
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
81 registres et fascicules reliés.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé, CADN, mars 2019, 5p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Autres données descriptives
Les articles 26, 28, 34, 69 et 71 portent la mention "duplicata" ; ils ne sont pas manquants dans la collection détenue par La Courneuve.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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