625PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Bibliographie
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives remises par la Russie en 1994 (fonds russe n°337, inventaire n°3).
Mode de classement
Ces documents n'ont pas fait l'objet d'un nouveau traitement après leur restitution par les Russes. L'instrument de recherche mis à disposition est la traduction littérale, remise avec les archives, de l'inventaire établi par les archivistes russes.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat de France à Sarrebruck, série D, 1919-1939, Moscou, 1959, 9 p. dactyl.
Voir l'instrument de recherche
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