298AN/1-78 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés ici décrits ont été extraits du versement de l'ambassade de France à Assomption, rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 8 mars 2018 et enregistré sous le numéro 2018010SN.
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
78 registres et fascicules reliés contenus dans 3 cartons de type cauchard.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé établi par Cyrille Mouraud, adjoint administratif principal de chancellerie, encadré par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires. CADN, décembre 2018, 5p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Documents en relation
Les testaments déposés et l'état des testaments olographes et mystiques (1938-1942) se trouvent dans le fonds d'archives consulaires, à la cote 47PO/3/3.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.