396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au centre des archives diplomatiques de Nantes en avril 1997 et enregistré sous le n°1997/24.
Présentation du contenu
Les articles 1 à 1181 renferment les dossiers thématiques, classés en neuf séries. La correspondance chronologique du poste et les registres d'enregistrement du courrier représentent les articles 1182 à 1473. Les trois derniers articles (1474-1476) sont des registres d'actes judiciaires (1950-1970).
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid (1943-1978), 396PO/F/1-1476, Madrid 1997, CADN 1997, mis à jour 2020, 106 p., dactyl.
Notes
L'instrument de recherche est entièrement ressaisi en août 2008. Une annexe nominative est créé en 2020.
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