MADRID (ambassade)

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Cote/Cotes extrêmes

396PO (Cote de commande)

Date

1701-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Ambassade de France en Espagne (Madrid)

Documents en relation

Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Série F

Cote/Cotes extrêmes

396PO/F/1-1476 (Cote de commande)

Date

1943-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

1482 articles (numérotés 1 à 1476), soit 177 ml

Caractéristiques physiques

355 cartons, 1 volume

Origine

Ambassade de France en Espagne (Madrid)

Modalités d'entrées

Versement rapatrié au centre des archives diplomatiques de Nantes en avril 1997 et enregistré sous le n°1997/24.

Présentation du contenu

Les articles 1 à 1181 renferment les dossiers thématiques, classés en neuf séries. La correspondance chronologique du poste et les registres d'enregistrement du courrier représentent les articles 1182 à 1473. Les trois derniers articles (1474-1476) sont des registres d'actes judiciaires (1950-1970).

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid (1943-1978), 396PO/F/1-1476, Madrid 1997, CADN 1997, mis à jour 2020, 106 p., dactyl.

Notes

L'instrument de recherche est entièrement ressaisi en août 2008. Une annexe nominative est créé en 2020.