Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
L'Ambassade de France à Madrid est située au n°910 de la Calle Salustiano Olózaga (à Madrid).
Palais Arenzana C/Salustiano Olozaga 9.
Histoire de la conservation
En 1985, l'inspection générale relève que les archives se situent dans le périmètre de sécurité au 3e étage de la chancellerie, située Palais Arenzana C/Salustiano Olozaga 9, dans des locaux composés de cinq pièces et un couloir, équipés d'armoires ou d'étagères en bois ou en métal.
Modalités d'entrées
Versements.
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au centre des archives diplomatiques de Nantes en avril 1997 et enregistré sous le n°1997/24.
Présentation du contenu
Les articles 1 à 1181 renferment les dossiers thématiques, classés en neuf séries. La correspondance chronologique du poste et les registres d'enregistrement du courrier représentent les articles 1182 à 1473. Les trois derniers articles (1474-1476) sont des registres d'actes judiciaires (1950-1970).
Mode de classement
Les articles 1 à 1181 renferment les dossiers thématiques, classés en neuf séries :
Les articles 1182 à 1476 contiennent en ensemble d'archives non coté
En 2020, une annexe nominative est créée.
En 2025, des dossiers antérieurs à 1979 sont extraits du versement n° 2024030NN (1979-1987) et réintégrés dans le sous-fonds (cotes 396PO/F/123, 396PO/F/445 et 396PO/F/448, 396PO/F/765 et la cote 396PO/F/445bis est créée).
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid (1943-1978), 396PO/F/1-1476, Madrid 1997, CADN 1997, mis à jour 2020, 2025, 106 p., dactyl.
Notes
L'instrument de recherche est entièrement ressaisi en août 2008. Une annexe nominative est créé en 2020.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.