208AN/1-43 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Fermeture du poste en 1996.
Histoire de la conservation
Archives conservées au CAD du poste consulaire.
Modalités d'entrées
Les deux premiers registres d'actes notariés ont été rapatriés par le consulat de France à San Juan de Puerto Rico en 1981, avec une dizaine de registres anciens conservés jusque-là par ce poste.
Les registres et répertoires des actes notariés, articles de 3 à 43 ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 25 avril 2019 et enregistrés sous le numéro 2019058NN.
Présentation du contenu
Il existe un registre dactylographie distinct pour l'année 1958. Les actes qui y sont inscrits figurent également au registre 1946-1960. L'année 1962 comprend 3 actes pris en brevet. Il existe deux répertoires des actes notariés pour 1996. Le duplicata envoyé au département contenait une erreur, il manquait un acte au répertoire.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
43 registres et fascicules contenus dans 2 cartons de type cauchard. De nombreux sceaux fragiles ainsi que des reliures en mauvais état ont été signalés par le poste lors du rapatriement. Les répertoires de 1986 et 1987 ne sont pas reliés.
Autre instrument de recherche
Inventaire, Poste, février 2019, CADN, octobre 2019
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Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2143) précédemment réalisées par les archivistes.
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