ATHENES (actes notariés consulaires, primata)

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ATHENES (actes notariés consulaires, primata)

Cote/Cotes extrêmes

12AN/1-98 (Cote de commande)

Date

1894-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

98 articles

Origine

Chancellerie consulaire de l'ambassade et du consulat de France à Athènes

Histoire de la conservation

Les registres et répertoires jusqu'en 1983 furent rapatriés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN) en mars 1987. Les registres et répertoires couvrant 1984-2004, furent adressés au CADN en 2008 (rapatriement 2008/16).

Modalités d'entrées

Rapatriements : les registres et répertoires jusqu'en 1983 ont été rapatriés de l'ambassade de France à Athènes en 1987, ceux couvrant 1984 - 2004, le furent en 2008. Le testament classé sous le numéro 91 fut rapatrié en mars 1997 et ceux rangés sous les numéros 92 à 98, en 2008.

Présentation du contenu

Cette série contient un certain nombres de testaments, dont certains sont annexés à l'acte en constatant le dépôt ou l'ouverture, et d'autres, rassemblés à la fin de la série.

Mode de classement

La série est classée dans l'ordre chronologique et se décompose par grand type d'actes comme suit :
- registres des actes notariés (1894-2004) : articles 1* à 46*
- répertoires des actes notariés (1961-2004) : articles 47* à 90*
- testaments (1931-2002) : articles 91 à 97

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registres et répertoires des actes notariés et testaments volants. Les deux premiers registres présentent une certaine fragilité au niveau des feuillets.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique sommaire, 2013.
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Documents en relation

Fonds d'administration centrale :

- série CHANCELLERIE, sous-série "Actes notariés" (registres duplicata), 1834-1900, articles 22 à 24. Cette source est particulièrement intéressante puisque la collection des primata conservés à Nantes commence seulement en 1894.

Bibliographie

Sur les fonctions notariales des consuls :

- de Clercq et de Vallat, Guide des consulats (Paris, 1898, 5e édition, 2 volumes).
- de Clercq et de Vallat, Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires (Paris, 1890-1894, 3 volumes).

Mots clés lieux

Mots clés matières