Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les registres et répertoires jusqu'en 1983 furent rapatriés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN) en mars 1987. Les registres et répertoires couvrant 1984-2004, furent adressés au CADN en 2008 (rapatriement 2008/16).
Modalités d'entrées
Rapatriements : les registres et répertoires jusqu'en 1983 ont été rapatriés de l'ambassade de France à Athènes en 1987, ceux couvrant 1984 - 2004, le furent en 2008. Le testament classé sous le numéro 91 fut rapatrié en mars 1997 et ceux rangés sous les numéros 92 à 98, en 2008.
Présentation du contenu
Cette série contient un certain nombres de testaments, dont certains sont annexés à l'acte en constatant le dépôt ou l'ouverture, et d'autres, rassemblés à la fin de la série.
Mode de classement
La série est classée dans l'ordre chronologique et se décompose par grand type d'actes comme suit :
- registres des actes notariés (1894-2004) : articles 1* à 46*
- répertoires des actes notariés (1961-2004) : articles 47* à 90*
- testaments (1931-2002) : articles 91 à 97
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registres et répertoires des actes notariés et testaments volants. Les deux premiers registres présentent une certaine fragilité au niveau des feuillets.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique sommaire, 2013.
Voir l'instrument de recherche
Documents en relation
Fonds d'administration centrale :
- série CHANCELLERIE, sous-série "Actes notariés" (registres duplicata), 1834-1900, articles 22 à 24. Cette source est particulièrement intéressante puisque la collection des primata conservés à Nantes commence seulement en 1894.
Bibliographie
Sur les fonctions notariales des consuls :
- de Clercq et de Vallat, Guide des consulats (Paris, 1898, 5e édition, 2 volumes).
- de Clercq et de Vallat, Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires (Paris, 1890-1894, 3 volumes).
Mots clés lieux
Mots clés matières
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