Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(P. f. - Provence, 317.) - 1764-1776. -- Lettres adressées à MM. d'Aiguillon et de Vergennes. - Dîmes : règlement du statut du concile de Constance introduit en Provence ; sacrements ; procession de la Fête-Dieu (1775). - Société d'agriculture (1765). - Monnaies ; lainages ; bonnets de Tunis. - Exportations ; droits supprimés, contraventions ; blés et grains ; tabacs. - Liquidation des dettes des États (1775) ; huit sous pour livre. - Commerce et budget de Marseille ; échelles du Levant (1773) ; courtiers ; quarantaines ; emprunt de 1776 ; remontrances du Parlement ; curage du port de Marseille ; collège ; épidémies. - Suppression (1771) et liquidation du Parlement ; refonte, puis rétablissement ; droit de committimus. - Assemblée des communautés de 1774 et 1775.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1740 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 1 pièce sur parchemin ; 359 folios.