La Conférence de la Paix et la Conférence des Ambassadeurs (CPCA) sont deux producteurs qui se succèdent sur une même mission, le rétablissement de l'ordre mondial après la Première Guerre mondiale. La Conférence de la Paix ouvre en janvier 1919 et est dirigée par un Conseil des Puissances Alliées et Associées composé des Etats-Unis, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie et du Japon. D'abord appelé Conseil des Dix, on y retrouve les dirigeants et ministres des Affaires étrangères des cinq puissances. Il prend ensuite le nom de Conseil des Cinq sans les ministres des Affaires étrangères, puis de Conseil des Quatre après le retrait de la délégation japonaise. Ce sont alors le Président américain Woodrow Wilson, le Président du Conseil français Georges Clémenceau, le Premier ministre britannique David Lloyd George et le Président du Conseil italien Vittorio Emanuele Orlando qui se réunissent presque quotidiennement.

Cinquante-deux commissions spéciales sont chargées d'étudier des questions précises à caractère politique, économique, financier et militaire.

Les Etats admis à la Conférence sont représentés par des délégations qui sont entendues par le Conseil, les commissions et lors de séances plénières. Les vaincus ne sont pas conviés aux négociations.

Cinq grands Traités de Paix sont conclus entre 1919 et 1920 sous l'égide des Conférences :

Traité de Versailles du 28 juin 1919, relatif à la paix avec l'Allemagne et à l'institution de la Société des Nations (SDN).
Traité de Saint-Germain-en-Laye du 10 septembre 1919, relatif à la paix avec l'Autriche.
Traité de Neuilly-sur-Seine du 27 novembre 1919, relatif à la paix avec la Bulgarie.
Traité de Trianon du 4 juin 1920, relatif à la paix avec la Hongrie.
Traité de Sèvres du 10 août 1920, relatif à la paix avec l'Empire ottoman, remplacé par le Traité de Lausanne du 24 juillet 1923 qui définit les frontières de la Turquie, qui a succédé à l'Empire ottoman.

Après la clôture de la Conférence de la Paix, la Conférence des Ambassadeurs veille à l'exécution des Traités et juge les différends territoriaux sous l'égide de la Société des Nations. Elle remplit ce rôle activement de janvier 1920 jusqu'au milieu des années 1920 mais ne cesse officiellement d'exister qu'en 1931.

Les archives de la Conférence de la Paix et de la Conférence des Ambassadeurs ont été conservées par le ministère des Affaires étrangères (MAE) français car ces sommets internationaux se sont déroulés, en majorité, sur le sol français.

            Le fonds continue d'être enrichi même après la fin de la Conférence des Ambassadeurs en 1931, par des documents qui concernent directement son activité et ses missions. Lorsqu'à la fin des années 1930, la France se prépare à l'éventualité d'un nouveau conflit mondial et d'attaques aérienne, elle met au point un « plan de défense » pour protéger ses archives. Une « zone de repliement » est prévue pour l'évacuation des archives en Indre-et-Loire, dans les châteaux de Langeais, Luynes, Rochecotte et Villandry et à l'abbaye de Fontevrault. Les archives de la Conférence de la Paix et de la Conférence des Ambassadeurs y sont transférées dès l'automne 1939, mais elles sont repérées en août 1940 par les Allemands qui les saisissent et les font transporter à Paris au Quai d'Orsay. Une Commission allemande composée d'historiens et d'archivistes est alors mandatée depuis Berlin pour étudier les rapports franco-allemands d'après les archives françaises et rassembler la « documentation relative à la préparation et mise en œuvre des Traités de paix de 1919 et des années suivantes». Des copies des dossiers sélectionnés sont réalisées sur microfilms. La Commission travaille activement pendant toute la guerre, à Paris, puis à Berlin où elle reçoit, à partir de la fin de l'année 1943 ou de 1944, l'ordre de transférer les originaux pour continuer de les exploiter. Les autorités allemandes pensent que certains documents ne doivent pas rester en possession du Gouvernement français.

            Lors de la libération de Paris le 25 août 1944, les agents du ministère des Affaires étrangères réinvestissent le Quai d'Orsay. Le tiers des bâtiments est touché par un incendie provoqué par les combats entre les troupes allemandes et françaises et, même si l'aile des archives reste intacte, des documents, qui avaient été entreposés dans les bureaux, sont sévèrement endommagés. C'est le cas d'une partie du fonds de la CPCA. Ce qu'il en reste forme, avant le classement commencé en 2017, la série 1 du fonds.

            Les archives de la Conférence de la Paix qui avaient été envoyées à Berlin furent transférées dans les derniers mois de la guerre en Haute-Silésie, aux environs de Glogow, petite ville qui devient polonaise après la guerre. Il faut attendre le mois de décembre 1977 et un incendie dans le bâtiment dans lequel elles étaient entreposées pour qu'elles soient retrouvées et restituées à la France. Cette partie du fonds de la CPCA, revenue tardivement au ministère des Affaires étrangères, est devenue la série 2. Comme dans la série 1, le feu et l'humidité ont causé des dommages très importants aux documents parfois irrémédiables.

            Quant aux microfilms réalisés par les Allemands, au nombre de 3000, ils ont été retrouvés par l'armée américaine en 1945, puis envoyés aux États-Unis avant d'être restitués à l'ambassade de France à Washington en 1959. Chaque film contenait environ 800 vues. Des tirages papier appelés « photostats » ont été réalisés à partir des microfilms pour combler les lacunes des fonds d'archives originaux qui avaient souffert des destructions de la guerre. Ces tirages sont conservés sous les cotes 230QO et 745SUP. Les bobines de microfilms ont été déposées au Centre national du Cinéma et de l'Image animée (CNC) situé à Bois d'Arcy. Beaucoup ont subi des dégradations et certaines ont été dupliquées avant d'être détruites. Elles sont aujourd'hui conservées pour une part à Bois d'Arcy, pour l'autre au Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve.

Les bobines de microfilms sont référencées par des cotes alphanumériques. Celles contenant des vues du fonds de la CPCA sont cotées entre P26 et P309. Les bobines T92, T93, T107b et T108 contiennent également des vues du fonds. Il se peut que certaines bobines, non tirée, en aient également. Sur les 3000 bobines réalisées par les Allemands entre 1940 et 1945, on estime à plus de 200 celles qui se rapportent au fonds de la CPCA.

            En 2008, le ministère a découvert dans l'un de ses dépôts à Paris plusieurs cartons relatifs aux Commissions de délimitation créées par les Conférences. Ces archives ont été transférées au Quai d'Orsay pour rejoindre le reste du fonds de la CPCA en tant que série 3. Quatre cartons isolés de la série 1 y ont ensuite été ajoutés. L'année suivante, lors de la préparation du déménagement vers le nouveau centre d'archives de La Courneuve, d'autres cartons de vrac ont été retrouvés et joints au fonds en tant que série 4.

            Le fonds de la CPCA compte également une cinquième série, dite du Recueil général des actes, composée de 75 volumes reliés et imprimés, de doubles sténographiques et de documents originaux, extraits pour la plupart des archives du Secrétariat général de la Conférence. Cette série, cotée 170QO, est ouverte à la communication depuis de nombreuses années.

            Ces séries numériques, composées à la fois d'originaux et de photostats, résultaient du démembrement et de la reconstitution successive du fonds et ne reflétaient en rien l'organisation originelle de ce dernier. En 2017, lorsque son reclassement a été entrepris, le volume de chacune de ces séries était le suivant :

Série 1 (167QO) : 361 cartons, originaux
Série 2 (168QO) : 102 cartons, originaux
Série 3 (169QO) : 16 cartons, originaux
Série 4 (258QONT) : 17 cartons, originaux
Série 5 (170QO) : Recueil général des actes de la Conférence de la Paix, 27 cartons (75 volumes, doubles et documents de travail), originaux
230QO : 72 cartons, photostats A3
745SUP : 58 cartons, photostats A4

            Le plan de classement d'origine du fonds était connu grâce à un inventaire allemand retrouvé dans les archives de la direction des Archives. Ce plan était structuré en 11 séries thématiques référencées de A à M (sauf le I et le J).

Série A (voir collection Traités et Accords) : Traités
Série B (452QO) : Secrétariat général
Série C (453QO) : Responsabilités et crimes de guerre
Série D (454QO) : Société des Nations
Série E (455QO) : Règlements territoriaux
Série F (456QO) : Finances
Série G (457QO) : Questions économiques et commerciales
Série H (458QO) : Questions religieuses
Série K (459QO) : Travail
Série L (460QO) : Réparations
Série M (461QO) : Correspondance du Département (MAE)

En 2017, dans le cadre des actions de commémoration du Centenaire de la Grande Guerre, il fut décidé de relancer les travaux de classement du fonds, maintes fois entrepris puis interrompus en raison de l'état de dégradation avancée des documents qui en empêchait la manipulation. Menée conjointement à une vaste opération de restauration et de consolidation des documents endommagés par le feu, l'entreprise a été menée grâce au recrutement d'étudiants archivistes en apprentissage de l'université de Paris 8. Il fut décidé de rendre au fonds son organisation originelle et de reconstituer les séries thématiques alphabétiques, à l'exception de la série A dont le contenu avait rejoint la collection des Traités et accords du ministère. La reconstitution des séries fut rendue possible grâce aux cotes de classement qui figuraient sur les documents.

La série D du fonds de la CPCA porte principalement sur le processus de création de la Société des Nations (SDN) pendant la Conférence de paix ainsi que ses premiers moments d'activité entre 1919 et 1921.

Les premiers articles (1 et 2) de la série couvrent chronologiquement la création et la définition des missions de la SDN à travers un ensemble de documents de nature variée (notes ou rapports officiels, articles de presse, brochures, etc.). Les articles suivants (3 à 5) se veulent plus spécifiques puisqu'ils concernent les travaux de préparation de la Commission française d'étude du projet de SDN (1917-1918), puis ceux de la Commission de la SDN de la Conférence de la paix (1919). La série D comporte aussi un article complet dédié à la consultation des pays neutres quant à la création d'une telle organisation (article 6). Le sous-dossier concernant la Suisse de cet article est plus volumineux que les autres en raison de la désignation de la ville de Genève comme siège officiel de la SDN à partir du 1er novembre 1920. La série est complétée par un article contenant le procès-verbal de la première séance du Conseil exécutif de la SDN qui s'est tenue à Paris le 16 janvier 1920 (art. 7) et un article comportant divers dossiers thématiques relatifs à l'organisation, aux sujets traités et aux projets étudiés par la Société tels le projet de réforme du calendrier grégorien, la création d'une Ligue des femmes ou l'établissement du siège de l'organisation (art. 8).

La reconstitution du plan de classement d'origine a été faite par extraction de 5 cartons dans la série numérique 1 et d'un dossier comportant des photostats. Ce travail a été facilité par la présence des cotes sur les documents, un premier traitement effectué antérieurement par la direction des Archives du MAE et par les instruments de recherche partiels qui ont été produits pour chaque série.  Le relevé de cartons fait entre 2008 et 2009 par Alexandre Cojannot, conservateur du patrimoine, lors de la préparation du déménagement des Archives diplomatiques à La Courneuve, a notamment été fort utile.

La structure du classement se base en grande partie sur le plan de classement originel. L'organisation interne de la plupart des articles originaux a été respectée même si des rapprochements ont pu être opérés pour des raisons de cohérence intellectuelle. Les anciennes cotes alphanumériques (D.1, D.2, D.3) figurant sur les documents ont, lorsque cela était possible, été mentionnées entre parenthèses dans la description de l'article. Le plan de classement répond à une double logique chronologique et organisationnelle. La typologie des documents étant très peu diversifiée (correspondance, télégrammes, bordereaux d'envois, etc.), elle n'est mentionnée que quand elle est unique ou qu'elle fait exception, par exemple des procès-verbaux ou sténographies de séances. L'analyse comporte également le nombre de folios de l'article.

Vous pouvez consulter librement ces documents.

Vous pouvez reproduire librement ces documents.

L'article 2 comporte une liasse de documents restaurés. Quelques documents des articles 4, 6 et 7 ont fait l'objet d'un dépoussiérage en raison de la présence de moisissures dont les traces sont encore visibles. La totalité des articles a été désinfectée en février-mars 2009.

L'article 8 comporte à la fois des documents originaux et des photostats.

Une version numérique de la série est mise à disposition des lecteurs, les originaux ne seront pas communiqués.

Répertoire numérique détaillé par Frédéric Dallaire, vacataire, sous la direction de Séverine Blenner-Michel, conservatrice en chef du patrimoine, La Courneuve, novembre 2019, 10 p. Voir l'instrument de recherche.

• Archives du ministère des Affaires étrangères

170QO                       Recueil Général des Actes de la Conférence de la Paix et de la Conférence des Ambassadeurs, 1918-1932

242QO                       Service français de la Société des Nations (SDN), 1917-1944

4CPCOM                   Correspondance politique et commerciale A-Paix

6PAAP                       Fonds Joseph Avenol

29PAAP                    Fonds Léon Bourgeois

166PAAP                   Fonds Tardieu

198PAAP                  Fonds Georges Clémenceau

217PAAP                   Fonds René Massigli

• Service Historique de la Défense

6N53-294                  Fonds Clemenceau

• La Contemporaine

F delta res 0801 (1)     Fonds des Conférences de la Paix. Première Guerre mondiale 

F 2077                       Recueil des Actes de la Conférence de la Paix

GF 146/1 à 8             Fonds des « cartons verts », les Conférences internationales de Paix (juin-novembre 1919) d'après les documents du ministère des Affaires étrangères

F° delta 882             Dossier France. Bureau d'études de la presse étrangère. États-Unis. 1915-1921

F° delta 788             Dossier France. Bureau d'études de la presse étrangère. Suisse. 1916-1921

F° delta 876              Dossier France. Bureau d'études de la presse étrangère. Conférences de la Paix. 1919-1936

• Archives de l'UNESCO (Office des Nations unies à Genève)

[Pas de cote]            Archives de la Société des Nations, 1919-1946

• The National Archives, Kew

FO 608                      Peace Conference : British Delegation, Correspondence and Papers 1918-1920

Yann Decorzant, La Société des Nations et la naissance d'une conception de la régulation économique internationale, Thèse de doctorat en Histoire économique et sociale présentée à l'Université de Genève, 2008.

Yann Decorzant, « La Société des Nations et l'apparition d'un nouveau réseau d'expertise économique et financière (1914-1923) », Critique internationale, vol. 52, No° 3, 2011, p. 35-50.

Michel Maribeau, La Société des Nations : vers un monde multilatéral, 1919-1946, Tours, Presses universitaires François-Rabelais, 2018.

Création de la Commission de la Société des Nations (SDN), demande d'adhésion et invitations lancées aux nations pour intégrer la SDN, ébauche de pacte, requêtes de divers groupes d'opinions (nationaux, religieux, intellectuels, politiques), couverture de presse du processus de création de la SDN, soumission d'un projet d'organisation juridique internationale, considérations relatives aux conditions de la paix, réactions aux travaux de la Commission, décision au sujet de la future ville hôte du siège de la SDN, influence de la politique fédérale américaine sur le processus de création de la SDN, relations entre les Traités de paix et le pacte de la SDN, convocation au premier Conseil de la SDN, requêtes adressées à la SDN concernant la protection des minorités, pourparlers au sujet de l'admission des pays « vaincus » (Allemagne, Autriche et Bulgarie) et des pays dont le statut est encore indéterminé (Arménie et Pays baltes), questions traitées par la SDN, réaction de la SDN face aux conflits en Europe orientale, dans le Caucase et au Proche-Orient (décembre 1918-octobre 1923).

Document originaux