340PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1805.
Modalités d'entrées
Versements.
Mode de classement
Ce fonds s'organise comme suit :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1965
ARCHIVES POSTERIEURES A 1965
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
La correspondance ayant trait aux questions d'archives et de chancellerie, bien que n'ayant pas toujours été traitée au sein d'une même direction, a été regroupée pour des raisons de commodité, tant la politique du Département a connu de fluctuations en ce domaine. L'état civil, le protocole, le personnel, les « renseignements » sur les particuliers, la correspondance avec ces derniers dans son aspect contentieux ont selon les époques été traitées par la direction des Chancelleries de la réorganisation de Talleyrand, par la section des Archives de l'organigramme de Caulaincourt, par la division des Chancelleries et la section des Archives des réformes du baron de Damas ou encore par la division des Archives mise en place par Polignac. Tant que chacun de ces secteurs ne s'est pas individualisé, les courriers les concernant ont été maintenus dans cette grande entité, et ce d'autant plus volontiers que les séries présentent des lacunes. Il convient donc de signaler au lecteur qu'il pourra rencontrer dans ces articles des courriers relatifs aux questions de personnel. Des correspondances contentieuses concernant des particuliers figurent dans l'article 1 (10 août et 5 novembre 1818) ; d'autres peuvent également se rencontrer pour la période la plus ancienne dans les articles de correspondance avec la Division commerciale (articles 23 24).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Des correspondances relatives au personnel se rencontrent aux dates suivantes : 25 janvier, 25 septembre, 16 et 30 novembre 1837, 7 mars et 7 mai 1838. On signalera un inventaire des archives au 1er juillet 1837 annexé à la dépêche du 5 juillet 1837 et en annexe à la lettre du 5 septembre 1837 une consultation fort intéressante de Rousseau, jurisconsulte de La Nouvelle-Orléans sur la législation en matière de successions en Louisiane. À partir de 1837, l'essentiel de la correspondance avec la Direction est relative à des demandes de renseignements sur les particuliers instruites de part et d'autre par le Département ou par le consulat. Exceptionnellement les correspondances ayant trait à un même particulier ont été regroupées ; les dossiers sont classés chronologiquement à la date de la première correspondance échangée entre le Département et le poste ; le dossier peut s'étaler sur plusieurs années. Les dossiers nominatifs plus généraux, notamment ceux relatifs aux créances, ont été réintégrés dans la série des dossiers nominatifs dont ils étaient vraisemblablement issus à l'origine.
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/1975) précédemment réalisées par les archivistes.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.