(Affaires intérieures, 664.) - 1788. -- Observations sur l'administration de la marine et réplique à ce mémoire. - Remontrances des états d'Artois, du présidial de Limoges et du bailliage d'Angoulême. - Requêtes relatives à la constitution des états de Cambrésis. - Préfecture provinciale de Haguenau ; délibération relative au rappel du cardinal de Rohan. - Affaires du clergé : mémoire sur les intérêts du pape relativement aux États généraux. - Examen critique de deux ouvrages touchant les immunités du clergé.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 664.) - 1788. -- Observations sur l'administration de la marine et réplique à ce mémoire. - Remontrances des états d'Artois, du présidial de Limoges et du bailliage d'Angoulême. - Requêtes relatives à la constitution des états de Cambrésis. - Préfecture provinciale de Haguenau ; délibération relative au rappel du cardinal de Rohan. - Affaires du clergé : mémoire sur les intérêts du pape relativement aux États généraux. - Examen critique de deux ouvrages touchant les immunités du clergé.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1404 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 346 folios.