Protocole / Série B

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Protocole / Série B

Cote/Cotes extrêmes

69SUP (Cote de commande)

Date

1744-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

333 articles, soit 40 ml

Origine

Service du Protocole

Présentation du contenu

La série renferme les dossiers nominatifs des consuls étrangers en France, classés par ordre alphabétique de pays, au sein de tranches chronologiques successives dont les dates se chevauchent. On trouve également des dossiers de principes, au seion de chacune de ces tranches, et les dossiers de candidatures. 4 cartons en fin de série (art. 330 à 333), non inventoriés sur l'état de versement d'origine, semblent avoir été ajoutés à une date ultérieure. Ils renferment les commissions consulaires de consls français entre 1960 et 1990.

La gestion des consls étrangers en France a été transférée à la direction des COnventions administratives et affaures consulaires en 1971 : ce fonds est donc clos.

Conditions d'accès

Libres

Conditions d'utilisation

Libres

Autre instrument de recherche

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