461PO/1/1-55 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Rapatriement en 1931.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées de la légation de France à Naples, 1759-1861, par Jérôme Cras et Dominique Havard, CADN, 1999, dactyl.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Présentation du contenu
Traité de commerce entre la France et Naples du 14 juin 1845 (1839-1845).
Convention supplémentaire de commerce et de navigation du 12 mai 1847 (1843-1854).
Traités de commerce et de navigation conclus entre la France et les Deux-Siciles entre 1840 et 1852, la France et l'Angleterre en 1860 (1845-1860).
Décision du 15 avril 1852 du gouvernement sicilien relative aux certificats d'exportation (1852-1853).
Négociations relatives aux droits des Neutres sur mer, dont copie de la convention entre Naples et les Etats-Unis (1854-1859).
Convention douanière du 29 novembre 1850 entre le Saint-Siège et la Toscane (imprimé).
Convention sur la propriété littéraire du 5 novembre 1850 entre la France et la Sardaigne (imprimé).
Conventions consulaires (1851).
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/3193-3194) précédemment réalisées par les archivistes.
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