3701TOPO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Etat de versement établi par le centre d'Archives et de documentation de la direction d'Europe en 2004, révisé en 2022. Un répertoire numérique détaillé a été établi pour la sous-série URSS en novembre 2020.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. Les articles seront vérifiés avant communication.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
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Description physique
Origine
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