Direction d'Europe

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Cote/Cotes extrêmes

3701TOPO (Cote de commande)

Date

1991-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Importance matérielle

975 cartons

Origine

EU - Direction d'Europe

Histoire de la conservation

Etat de versement établi par le centre d'Archives et de documentation de la direction d'Europe en 2004, révisé en 2022. Un répertoire numérique détaillé a été établi pour la sous-série URSS en novembre 2020.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. Les articles seront vérifiés avant communication.  

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

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Généralités

Cote/Cotes extrêmes

3701TOPO/6806-3701TOPO/6836 (Cote de commande)

Date

1991-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

31 articles.

Origine

EU - Direction d'Europe

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