CALI (actes notariés consulaires, primata)

Déplier tous les niveaux

CALI (actes notariés consulaires, primata)

Cote/Cotes extrêmes

301AN/1-2 (Cote de commande)

Date

1920-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

2 articles, soit 0,01 ml

Origine

Agence consulaire de France à Cali (Colombie)

Modalités d'entrées

Les registres des actes notariés suivants ont été extraits du versement de l'ambassade de France à Bogota, rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 21 septembre 2018 et enregistré sous le numéro 2017073NN.

Présentation du contenu

Registres d'actes notariés.
Voir aussi le registre des actes divers qui contient également quelques actes notariés et qui est coté 102PO/E/31.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2 registres reliés contenus dans 1 chemise cartonnée.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé établi par Cyrille Mouraud, adjoint administratif principal de chancellerie, encadré par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires. CADN, février 2019, 4p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières