Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les dossiers relatifs à la Croix rouge et aux aides d'urgence ont été successivement gérés par les services suivants :
Lors du transfert des dossiers d'un service à l'autre en décembre 1977, le plan de classement d'origine a été maintenu.
Modalités d'entrées
Versement administratif.
Conditions d'accès
Libres après vérification préalable du contenu des boites.
Conditions d'utilisation
Libres pour les boites communicables.
Autre instrument de recherche
Etat de versement dactylographié, 5 p. Voir l'instrument de recherche.
Documents en relation
Versement 1886INVA, Croix rouge et aides d'urgence, 1946-1980.
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